Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
4 résultats pour « Tora »
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4 résultats pour « Tora »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Les spécifications et critères de pureté de la gomme de cassia doivent répondre aux dispositions suivantes : Définition La gomme de cassia est obtenue par mouture de l'endosperme de lots de légumineuses Cassia tora et Cassia obtusifolia ne contenant pas
Article Annexe B
(hydrocharitacées) ; Prosopis glandulosa (mimosées) ; Salvinia molesta (salviniacées) ; Senna tora (césalpinées) ; Sorghum halepense (graminées) ; Spermacoce alata (rubiacées) ; Striga spp. (orobanchacées) ; Xanthium spp.
Article B
Senna tora (césalpinées). Adventice envahissante. Guadeloupe, Guyane, Martinique. Sorghum halepense (graminées). Adventice envahissante. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Striga spp. (orobanchacées). Parasites des racines.
Article Annexe
Décollages et atterrissages constituent des mouvements Départs parallèles indépendants a) Distance de roulement utilisable au décollage (TORA) : longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d'un avion au décollage