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Codes de loi français

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106 053 articles indexés

18 résultats pour « Véronique BUQUET-ROUSSEL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 3

—

Cédric COUTRON, adjoint à la cheffe du département de gestion des directeurs en charge du développement RH, et à Mme Véronique VACEK, cheffe du bureau de gestion des directeurs à l'effet de signer, au nom de la directrice générale, tous les actes, décisions

Article 1

—

2500110) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les cinq cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département de la Manche, sur une partie du territoire des communes suivantes : Beauficel, Brouains, Brécey, Chérencé-le-Roussel

Article 1

—

renouvelé pour une durée de douze ans à compter de la publication du présent décret sur les territoires des communes de : ― dans le département d'Indre-et-Loire : Anché, Assay, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Beaumont-en-Véron

LEGIARTI000035021601

—

interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie FOURCADE, sous-directrice des politiques sociales et de la qualité de vie au travail à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Véronique

Article 1

—

GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

LEGIARTI000049591158

—

Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

Article 1

—

Musée vert Véron-de-Forbonnais. Vendée (85). La Chaize-le-Vicomte. Musée ornithologique Charles-Payraudeau. Picardie Aisne (02). Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 25, rue Jehan-Veron, 76208 DIEPPE CEDEX. - 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX.

Article (45 à 50)

—

Limite département 48/15 ALBARET-SAINTE-MARIE Limite département 48/12 LA TIEULE 48 D 808 D 809 MARVEJOLS N 88 BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE D 42 Boulevard Théophile Roussel

LEGIARTI000050672714

—

/ ST ANTHEME - Gagnaire 769587 6493896 2020_LOT1_ZN_63_001_S1 1 2020_02_63-2 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2020_LOT1_ZN_63_003 ISSERTEAUX BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ ISSERTEAUX - Mairie 730144 6505959 2020_LOT1_ZN_63_003_S1 1 ISSERTEAUX - Roussel

Article Annexe I

—

Etablissements Toursor, Véron (89). cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 912 cadre = 22cmx22cm ouverture 18cmx17 cm c) 911 Mêmes conditions d'emploi que les autres pièges "livre de messe" à appât (référence 9).

Article ANNEXE 1

—

699,44 130 699,44 Ile-de-France 1781 1781 780000352 780110094 HOPITAL DU VESINET DAF SSR 63 173,85 63 173,85 Ile-de-France 1781 1781 780000378 780130027 HL DE HOUDAN AC MCO 731,96 731,96 Ile-de-France 1781 1781 780000410 780140059 CH THEOPHILE ROUSSEL

Article Annexe II

—

DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE Communes de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Savigny-en-Véron, Veigne.

Article annexe I (suite)

—

Etablissements Toursor, Véron (89). TOURSON d = 817 Piège rond à déclenchement par une palette. TOURSON d = 818 Piège rond à déclenchement par une palette. Etablissement MCL (Wavrin 59).

LEGIARTI000027942580

—

_08 Gardons L1_572 Le ruisseau du Pontel et ses affluents AG_14_08 Gardons L1_571 Le ruisseau du Rocher Rouge AG_14_09 Ouvèze Payre Lavézon L1_449 La Payre dans son ensemble et ses affluents situés en amont du ruisseau de Véronne

Article Annexe

—

Beauficel ; Beaulieu ; Beaumesnil ; Bellefontaine ; Le Bény-Bocage ; Bion ; Boisyvon ; Brouains ; Burcy ; Bures-les-Monts ; Campagnolles ; Campeaux ; Carville ; Champ-du-Boult ; La Chapelle-Cécelin ; Chasseguey ; Chaulieu ; Chênedollé ; Chérencé-le-Roussel

LEGIARTI000021809793

—

(La) Chaise-Baudouin, (Les) Chambres, Champcervon, Champrepus, (Les) Champs-de-Losque, Chanteloup, (La) Chapelle-Cécelin, (La) Chapelle-en-Juger, (La) Chapelle-Urée, Chasseguey, Chavoy, Chef-du-Pont, (Le) Chefresne, Chérence-le-Heron, Chérence-le-Roussel

LEGIARTI000034461330

—

Nantes 0530001N Collège Léo Ferré AMBRIERES Nantes 0530031W Collège Le Grand Champ GREZ EN BOUERE Nantes 0530791X Collège Maurice Genevoix MESLAY DU MAINE Nantes 0720011W Collège Pierre de Ronsard LA CHARTRE SUR LE LOIR Nantes 0720053S Collège Veron