Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
19 résultats pour « VERNET Guillemette »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
service est constitué des trois unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert dénommée Grenoble Sud sise 31, rue Normandie-Niemen, 38130 Echirolles ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée Grenoble Nord sise 11, rue Elie-Vernet
Article ANNEXE 30
Perpignan (département des Pyrénées-Orientales) : Le Vernet Bas-Vernet : site 1 - avenue Saint-Estève depuis l'avenue Louis-Torcatis jusqu'à l'avenue Frédéric-Bartholdi ; - avenue Frédéric-Bartholdi jusqu'à la limite Sud des parcelles section IN 145
Article 1
entreprises ATS Air Training Systems, la compagnie méridionale de navigation (CMN), ESI (Europe Sécurité Industrie), GP2i, Gras Savoye, ISIS, ITE, KAQI, le tabac de Gammal, Loire Swans, Groupe Promotrans, SûretéGlobale. org, Triceau Management et Vernet
Article 7
Saint-Hérent, Saint-Jean-en-Val, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières, Saint-Martin-des-Plains, Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, Saint-Rémy-de-Chargnat, Sauxillanges, Sugères, Ternant-les-Eaux, Usson, Valz-sous-Châteauneuf, Varennes-sur-Usson, Le Vernet-Chaméane
Article ANNEXE II
Inondations et coulées de boue du 27 mai 2016 au 28 mai 2016 Communes de Saint-Christophe, Vernet (Le). Inondations et coulées de boue du 27 mai 2016 au 29 mai 2016 Commune de Creuzier-le-Vieux.
LEGIARTI000051668719
PREMIÈRE PARTIE LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE ET MATÉRIELS ASSIMILÉS ET DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE Note 1 : les termes entre « doubles guillemets » sont des termes définis.
Article 1
Saint-Genès-Champespe, Saint-Nectaire, Saint-Ours-les-Roches, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Pierre-le-Chastel, Saint-Pierre-Roche, Saint-Saturnin, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Victor-la-Rivière, Saulzet-le-Froid, Sayat, La Tour-d'Auvergne, Valbeleix, Le Vernet-Sainte-Marguerite
Article Annexe à l'article R221-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 41 > 85
sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous (4). (5) (6) Instructions à suivre pour remplir les informations : (1) Insérez l'un des passages suivants entre guillemets
Article ANNEXE
Les affluents de la rive droite de l'Orb entre la Mare et le Jaur : L'Hérie et son affluent le Poustisse, l'Albine, l'Arle, le Madale, le Vernet, le Bitoulet et le Rieux Pourquier.
LEGIARTI000045166920
20007108200016 BOUTIQUE DU MUSEE-CA MONTLUCON COMMUNAUT 20007108200198 003 20007114000095 PARKING-CA 003008 41 933 CA MOULINS COMMUNAUTE 20007114000012 PARKING-CA MOULINS 20007114000095 003 21030043000076 CABINET MEDICAL BROUT-VERNET
LEGIARTI000051471596
Biozat (03030) ; Bizeneuille (03031) ; Blomard (03032) ; Boucé (03034) ; Le Bouchaud (03035) ; Bourbon-l'Archambault (03036) ; Braize (03037) ; Bransat (03038) ; Bresnay (03039) ; Bressolles (03040) ; Le Brethon (03041) ; Le Breuil (03042) ; Broût-Vernet
Article ANNEXE
Article 4 Le siège social est fixé 10-14, rue Horace-Vernet, 92130 Issy-les-Moulineaux.
Article Annexe I (suite)
Allier Hauterive 03 Allier Lavault-Sainte-Anne 03 Allier Montluçon 03 Allier Prémilhat 03 Allier Quinssaines 03 Allier Saint-Victor 03 Allier Saint-Yorre 03 Allier Serbannes 03 Allier Le Vernet
LEGIARTI000045166922
21030044800011 BRUGHEAS 21030084400011 COSNE-D'ALLIER 21030094300011 CREUZIER-LE-VIEUX 21030157800014 MAGNET 21030258400011 SAINT-REMY-EN-ROLLAT 21030306100019 LE VERNET
Article Français (suite)
La présentation typographique du dialogue est différente s'il fait partie du récit (guillemets qui le bornent, tirets pour signaler les changements d'interlocuteurs) ou s'il appartient au théâtre (alinéas précédés des noms des personnages, et parfois
Article ANNEXE
Hendaye Les Joncaux Mourenx Quartier neuf (Coueyto) Pau Berlioz ; Dufau Tourasse ; Ousse des Bois, Le Hameau Hautes-Pyrénées (65) Tarbes Quartier Nord : Laubadère ; Solazur Pyrénées-Orientales (66) Perpignan Le Vernet
LEGIARTI000050066316
professionnel Maria Casarès - Avignon 0840108L Collège Anselme Mathieu - Avignon 0840437U Collège Henri Boudon - Bollène 0840583C Collège Denis Diderot - Sorgues 0840585E Collège Jean Bouin - L'Isle-sur-la-Sorgue 0840697B Collège Joseph Vernet
LEGIARTI000050943833
Bourg-Madame (66025) ; Céret (66049) ; Ille-sur-Têt (66088) ; Millas (66108) ; Font-Romeu-Odeillo-Via (66124) ; Olette (66125) ; Osséja (66130) ; Perpignan (66136) ; Prades (66149) ; Saillagouse (66167) ; Saint-Paul-de-Fenouillet (66187) ; Thuir (66210) ; Vernet-les-Bains
LEGIARTI000050672742
Hostun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 873156 6440158 2021_LOT3_ZN_26_09_S1 1 Point 2 874260 6440840 2022_01_38-01 Auvergne-Rhône-Alpes Isère 2021_LOT2_ZN_38_01 Saint-Martin-de-Vaulserre BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Vernet