APPELANT Monsieur [U] [Y] - né le 17 avril 1963 et décédé le 20 décembre 2024, ayant pour avocat Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau d'Aix-en-Provence dispensée en application des dispositions

[L] [D] [H] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de

Représentant : Me Valérie BOISSET ROBERT de la SCP ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme W... J... épouse K...

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [D] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE Compagnie d’assurance SMABTP, dont

[N] [M] Mme [J] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [L] épouse [I] Mme [Y] [I] M.

GARAGE FOCONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nadège CARRIERE Me Valérie BOISSET-ROBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du

au barreau de TARASCON substitué par Me Marie-constance DUCROS, avocat au barreau de TARASCON DEFENDEURS : Monsieur [U] [X] 478 chemin de prat cros 13210 SAINT-REMY-DE-PROVENCE représenté par Me Valérie

Rôle N° RG 21/17556 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIRDD CARSAT DU SUD EST C/ [G] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : - CARSAT DU SUD EST - Me Valérie BOISSET-ROBERT

BIANCA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie BOISSET-ROBERT Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du tribunal judiciaire

JUILLET 2023 N°2023/ Rôle N° RG 22/03036 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6MF [E] [S] C/ CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Valérie

DBVB-V-B7E-BFSQQ [R] [L] épouse [W] C/ [B] [P] décédé [O] [A] [Z] [P] [N] [T] [U] veuve [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paule ABOUDARAM Me Valérie

Rôle N° RG 21/03629 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHCYJ CPAM DU VAUCLUSE C/ [Z] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - CPAM DU VAUCLUSE - Me Valérie BOISSET ROBERT

[M] [J] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Michèle JAILLET, magistrat de la mise en état de la chambre

publique le : 27 Mars 2026 N° RG 26/01395 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7SKM PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [R] née le 23 Août 1968 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Valérie

SUR RENVOI DE CASSATION DU 18 JUIN 2015 DT N° 2015/348 Rôle N° 14/07592 [X] [P] C/ [F] [G] Grosse délivrée le : à : Me Yves ROLL Me Valérie

l'incident représentées par Me Sabria MOSBAH, avocat au barreau de NICE, et assistées de Me Emmanuelle GINTRAC, avocat au barreau de PARIS Appelantes Monsieur [K] [N] représenté par Me Valérie

W-B7F-YXES AFFAIRE : DEMANDERESSE Madame [E] [L] née le 17 Janvier 1962 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Marie LE CHENE, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Valérie

Appelant défendeur à l'incident Monsieur [Y] [L] décédé Monsieur [B] [T] défaillant Madame [A] [L] es qualité d'héritière de M [L] [Y] décédé, intervenante forcée représentée par Me Valérie

RG 21/02384 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG6ZG Société AUTO CAP SUD C/ [D] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH Me Valérie

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’[Localité 1] JUGEMENT DU : 07 avril 2026 ROLE : N° RG 24/03879 - N° Portalis DBW2-W-B7I-MNDL AFFAIRE : [T] [K] C/ [M] [K] GROSSE(S)délivrées(s) le à SCP CABINET ROBERT