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13 résultats pour « Valérie SPIGUELAIRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé

69cc5911cdc6046d47ac36e5

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Localité 1]) ayant comme correspondant Me Michel SAILLET ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, Société de droit étranger TE CONNECTIVITY SOLUTIONS GMBH [Adresse 2] SUISSE Représentée par Me Valérie

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

6a0f2ee3cdc6046d47743e02

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

anciennement dénommée [J] CITROEN AUTOMOBILES SA, puis PSA AUTOMOBILES SA, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 542065479 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI ADALTYS, agissant par Maître Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f1bd3db21cbdd89a09

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

cette société 123 avenue Barthélémy Buyer 69005 LYON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SCP RIBEYRE ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON, associé, Maître Valérie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61609a5154c6ec55cf7101f3

Appel

6 mai 2014

6 mai 2014

, toque : C2073 INTIMEE SAS AUREL BGC venant aux droits de la société AUREL LEVEN SECURITIES, elle même venant aux droits de la société LEVEN SA [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f56e

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

représentée par ses dirigeants légaux Immeuble Britannia, Bâtiment A 20 boulevard Eugène Deruelle 69432 LYON CEDEX 03 représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Valérie

Source officielle
CA

2e Chambre

6034a4e16be65d910ab4df6e

Appel

27 octobre 2016

27 octobre 2016

au barreau de PARIS DEFENDEURS AU CONTREDIT SAS TENERGIE DEVELOPPEMENT demeurant [Adresse 2] représentée par Me Odile-marie LA SADE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Valérie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

616258fda2370d151415ac5a

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

représentants légaux Hôtel du Département [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par la SCP GALLAND-VIGNES, Me Marie-Catherine VIGNES, avocats postulant du barreau de PARIS, toque : L0010 assisté de Me Valérie

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

65b35f2f1d7564000872dd6d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SIRET : 752 562 470 [Adresse 14] [Adresse 14] [Localité 9] prise en la personne de son représentant légal Représentés par Me Pascale GRAMMAGNAC-YGOUF, avocat au barreau de CAEN, Assistés de Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6968bd3bcdc6046d47603aa8

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Localité 5] n° 552 081 317 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET- ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 et Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71d

Appel

7 février 2008

7 février 2008

GARANTIE- SA ayant son siège : 10 Rue Chauchat 75009 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoués à la Cour assistée de Maître Valérie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60328550a27559b911c007f2

Appel

17 janvier 2018

17 janvier 2018

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant : Me Valérie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

63c1050cbf9fd47c90a13594

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Valérie

Source officielle
CA

12e chambre

62ecb2ec2a8cf5e2e9b21e0f

Appel

4 août 2022

4 août 2022

05552 (Fond) Représentant : Me Véronique BUQUET-ROUSSEL de la SCP BUQUET- ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 20921 Représentant : Me Valérie

Source officielle