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35 321 résultats pour « Varlet-Angove »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372307cd58014677404866

Cassation

5 février 1998

5 février 1998

d'ambiance et de température, de 22-23° avec une hygrométrie de 56 à 60 %, et qu'il était ainsi parfaitement adapté à ses prédispositions pathologiques, d'où il résultait nécessairement que la crise d'angor

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd94054

Appel

13 juin 2018

13 juin 2018

Expéditions le : 13 JUIN 2018 Me Caroline VARLET-ANGOVE Me Emmeline PLETS DUGUET T.I.

Source officielle
CC

comm

61372325cd58014677405fcc

Cassation

27 octobre 1998

27 octobre 1998

à la société Houvenaghel des moteurs en s'en réservant la propriété jusqu'à complet paiement de leur prix ; que la société Houvenaghel les a revendus à trois sous-acquéreurs distincts, les sociétés Angot

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00479

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

en détruisant d'autres fichiers, et plus encore en constituant un dossier concernant sa supérieure hiérarchique en portant atteinte à sa vie privée, et en adoptant à son encontre un comportement angoissant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2113856_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 octobre 2021, la SCEA Bauche et fils, représentée par Me Varlet-Angove, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°IDF-2021-08-0-000008

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60346fd78f3ce75e045967f5

Appel

8 décembre 2016

8 décembre 2016

] Représentant :SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, agissant par Me Martine DUPUIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1453895 - Représentant : Me Caroline VARLET-ANGOVE

Source officielle
?

ADLC

ADLC:20-DCC-174

droit de la concurrence

27 novembre 2020

27 novembre 2020

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Kerguen par les sociétés Angors et ITM Entreprises.

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613724dfcd58014677419135

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Il est probable qu'elles ont joué un rôle de facteur accélérateur ou déclenchant vis-à-vis de cette évolution, et elles ont pu constituer une "gâchette" conduisant à l'épisode d'Angor instable survenu

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162853cc10e2193c578099e

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

avocats au barreau de MELUN, toque : M24) INTIMES Monsieur [H] [N] [Adresse 1] [Localité 2] comparant Assisté de la SEP LACHAUD MANDEVILLE COUTADEUR & Associés en la personne de Me Caroline VARLET-ANGOVE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2102488_20220902

Administratif

2 septembre 2022

2 septembre 2022

B A, représenté par Me Varlet-Angove conclut au rejet de la requête et à la condamnation de l'EARL Thiry-Devoogt à lui verser la somme de 3 000 euros en application de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

64f02d7adb41fad969879971

Appel

30 août 2023

30 août 2023

domicilié en cette qualité audit siège RCS AGEN 400 670 782 '[Adresse 8]' [Localité 4] représentés par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Caroline VARLET-ANGOVE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68de07111bc19e7640ea3d45

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[Localité 2] Représentants : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 et Me Etienne DELIGNIERES substituant à l'audience Me Caroline VARLET-ANGOVE

Source officielle
CA

Chambre BAUX RURAUX

6385af6875a08105d473cd57

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

GFA DU CHATEAU DE [Localité 4] représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Laurent JANOCKA subsitutant Me Caroline VARLET-ANGOVE

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677426ffd

Cassation

19 mai 2005

19 mai 2005

Marée était liée à ses fournisseurs, et notamment à la société Fournier-Varlet-Guillaume, par un contrat de commission (...) ; que la société X...

Source officielle
CC

soc

613723e5cd5801467740f8f7

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

et de femmes de chambre ; que dès lors, la cour d'appel ayant constaté que la société Hôtel Elysées Foch justifiait de ses difficultés économiques, devait examiner la valeur de cette proposition au regard

Source officielle
CC

civ2

613724cfcd58014677418893

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

l'instance ; Attendu que pour rejeter le recours des consorts X..., l'arrêt énonce que s'il n'est pas contestable que le 27 mai dans l'après midi, lorsque son praticien traitant a diagnostiqué un "angor

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6285e0d66a1876057df5d281

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[H] [Y] né le [Adresse 1] 1965 à [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 5] Représenté par Me Simon APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO par déclaration d'appel et Me Caroline VARLET-ANGOVE, avocat au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

643106d828558704f52e6bc2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

par le tribunal paritaire des baux ruraux de SAINTES APPELANT : Monsieur [P] [N] né le 12 Juin 1982 à [Localité 9] (49) [Adresse 1] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Caroline VARLET-ANGOVE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd95bd3db21cbdd93bf3

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Comparant en personne assisté de Me Caroline VARLET-ANGOVE, avocat au barreau de PARIS Société DU HAZEY Le Hazey-27022 LE VAL D'HAZEY Représentée par Me Caroline VARLET-ANGOVE, avocat au barreau

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00967_20260429

Admin. Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

./ Les dates de fin de récolte sont définies par espèce et par variété, en annexe au présent arrêté.

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