relatif aux affections provoquées par les rayonnements ionisants, accompagnée d'un certificat médical indiquant qu'il était atteint d'un syndrome myéloprolifératif désigné sous le nom de "maladie de Vaquez

conformité ne pourrait en tout état de cause dépasser 600 000 francs" ; qu'il contestait ainsi expressément le chiffrage du coût de la mise en conformité, effectué unilatéralement par le Cabinet Jean Vasquez

. ; Mlle VASQUEZ X... demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 20 juin 1998 par lequel le conseiller délégué par le président du tribunal administratif

Vasquez X..., ... ; Mlle VASQUEZ X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 15 avril 1999 par lequel le magistrat délégué par le président du

. ; Mme VASQUEZ X... épouse Y... demande au président de la section du Contentieux du Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 1994 par lequel le conseiller délégué par le président du

B C, représenté par Me Vazquez-Vespoli, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2023 par lequel le

ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : ASN [Adresse 1] RCS B 908645732 (2021B01220) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

l'encontre de la : SARL PAD THAI Restaurant [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] RCS B 844085142 (2018B00856) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : [K] [Adresse 1] RCS B 909679714 (2023B00281) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : SARL MA WAFFLE RIE [Adresse 1] [Localité 1] RCS B 979925955 (2023B00849) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Sté ISO-SOUD [Adresse 1] RCS B 880873005 (2020B00121) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Sté [C] [U] [Adresse 1] RCS B 879254621 (2019B00895) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

margin-bottom:6pt; text-align:justify } .sA3C2123C { margin-top:0pt; margin-left:28.35pt; margin-bottom:0pt } Résolution CM/ResDH(2020)83 Exécution de l’arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme Rivera Vazquez

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de la : Sté FIGHT FITNESS FACTORY , [Adresse 1] RCS B 893382135 (2021B00067) ATTENDU que le tribunal a nommé : * Juge-Commissaire : Monsieur José VASQUEZ

ET LIOT, ONT, LE 26 OCTOBRE 1972, DONNE DEUX FONDS DE COMMERCE EN LOCATION-GERANCE A VASQUEZ, QUE LA LIQUIDATION DES BIENS DE CELUI-CI A ETE PRONONCEE LE 5 MARS 1973, QUE VUZE, CREANCIER DE VASQUEZ POUR

D'APPEL N'A PAS DONNE LES MOTIFS POUR LESQUELS ELLE INFIRMAIT LA DECISION DES PREMIERS JUGES QUI AVAIENT ESTIME QUE LE CONTRAT DE TRAVAIL ETAIT TOUJOURS EN COURS LORS DE L'ACCIDENT, AINSI QUE DAME VASQUEZ-GARCIA

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 20 et 27 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Airault Vaquez, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions

Poitiers, 7 juillet 1977), les dames Godefroy et Liot ont, le 12 octobre 1972, confié en location-gérance les fonds de commerce de boucherie de détail, dont elles étaient propriétaire à Chatellerault, à Vasquez

n° 07-038 du 2 juillet 2009 du tribunal départemental des pensions des Bouches-du-Rhône lui allouant une pension au taux de 50 % à compter du 11 août 2000 au titre de l'infirmité pour " maladie de Vaquez

margin-bottom:0pt; text-align:justify } .sA8507A40 { margin-top:0pt; margin-left:35.4pt; margin-bottom:0pt } Resolution CM/ResDH(2020)83 Execution of the judgment of the European Court of Human Rights Rivera Vazquez