X... coupable du délit d'homicide involontaire sur la personne de Peter Y..., d'Alex C... et de Pascal Z..., et l'a condamné à réparer le préjudice subi par leur ayants-droit ; "aux motifs que la vedette

X... ; que la société Vedici, a formé une tierce opposition à cette sentence ; Attendu que la société Vedici fait grief à l'arrêt de déclarer son recours irrecevable ; Attendu que, sous le couvert de

X..., pilote de vedette a réclamé devant la juridiction prud'homale, la condamnation du syndicat professionnel des pilotes de la Gironde à lui payer, une somme à titre d'indemnité compensatrice de repos

X... a commandé à la société Comptoir maritime rochelais (CMR) une vedette Jamaïca 30 pour le prix de 750 000 francs, ramené à 450 000 francs, déduction faite de la reprise par le vendeur d'une vedette

En vue de leur transport, les vedettes ont été assurées par la société Couach auprès de la société Generali IARD (la société Generali). 4.

Joseph X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1992 par la cour d'appel de Pau (2e chambre), au profit de la société Vedettes et sirènes, dont le siège est ..., défenderesse

; qu'en affirmant néanmoins que le décret du 3 mai 2002 n'avait pas de valeur interprétative s'agissant de cette notion de bateau porte-pilotes, ainsi différencié de celle de vedette de pilotage, pour

10 millions de lires, propriété de Gianfranco C..., les trois hommes ayant pris ensuite la fuite à bord des deux bateaux les contraignant à rejoindre la côte à bord de l'embarcation de secours de la vedette

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que la société Deher frères a chargé la société allemande Regine Hans und Kaus Heinrich KG du transport d'une vedette

Le moyen critique l'arrêt en ce qu'il a confirmé l'ordonnance du juge des libertés et de la détention ayant ordonné la saisie sans dépossession du bateau-vedette « N... » appartenant à M.

Y..., engagé en qualité de capitaine de la vedette Antoinette, qui effectue le transport de passagers entre Basse-Terre et Les Saintes, par la compagnie de Transport maritime Deher, a saisi en référé le

affirmant que la présomption n'était pas écartée en l'espèce, sur la seule considération du défaut d'inscription au registre du commerce, sans rechercher si l'artiste en question, qui est, au surplus, une vedette

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sofi Ouest, venant aux droits de la société Venetis créations, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL VEDETTES DU VAL DE SEINE, dont le siège social est ... (8è), en cassation

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 21 octobre 2003), que la société Claparède (la société) a vendu à la société Maurel Vedeau

Y... n'avait pas donné de consignes particulières à l'arrivée de la vedette sur la sortie, la cour d'appel a dénaturé les conclusions de M.

le taux d'augmentation d'audience de NRJ, première radio nationale musicale en pleine expansion, à partir de la chute d'audience de Fun Radio dont il était établi qu'elle était due au départ de sa vedette

d'un chargement de 420 kg de résine de cannabis dans la région de Bordeaux et que, dans la nuit du 21 au 22 novembre 2002, puis quelques jours plus tard, il avait effectué deux déplacements à Sorgue-Vedène