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Codes de loi français

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28 résultats pour « Verdon »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 23

—

Queyrac, Saint-Christoly-Médoc, Saint-Estèphe, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Julien-Beychevelle, Saint-Sauveur, Saint-Seurin-de-Cadourne, Saint-Vivien-de-Médoc, Saint-Yzans-de-Médoc, Soulac-sur-Mer, Talais, Valeyrac, Vendays-Montalivet, Vensac, Le Verdon-sur-Mer

Article 9

—

Saint-Agne, Saint-Avit-Rivière, Saint-Avit-Sénieur, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Cassien, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Marcel-du-Périgord, Saint-Marcory, Saint-Romain-de-Monpazier, Sainte-Croix, Sainte-Foy-de-Longas, Soulaures, Urval, Varennes, Verdon

Article 1

—

Lardier-et-Valença, Lettret, Monêtier-Allemont, Le Poët, Remollon, Rochebrune, Rousset, La Saulce, Tallard, Théus, Upaix, Valserres, Ventavon, Vitrolles ; ― dans le département du Var sur une partie du territoire de la commune suivante : Vinon-sur-Verdon

Article ANNEXE

—

Bès en amont de leur confluent, les Duyes ; 5° Les canaux de Peyruis et du Bars (commune de Valensole) ; 6° L'Asse en amont de son confluent avec l'Estoublaisse ; 7° L'Asse de Blieux en amont de son confluent avec l'Asse ; 8° L'Estoublaisse ; 9° Le Verdon

Article 2

—

. - Partie 8 : LTA Verdon a) Limites latérales : ligne brisée joignant les points : IX. - Partie 9 : LTA Pyrénées 1 : classe E a) Limites latérales : ligne brisée joignant les points : X. - Partie 10 : LTA Pyrénées 2 : classe

LEGIARTI000028325484

—

DU _ 13 _ 15 Verdon L 2 _ 307 Le Bouchier DU _ 13 _ 15 Verdon L 2 _ 315 Le Colostre de la confluence avec le Tartavel jusqu'au Verdon DU _ 13 _ 15 Verdon L 2 _ 304 Le Verdon de la passerelle de la Beaumelle au

Article Annexe

—

RÉPARTITION ENTRE LES CAISSES DE COMPENSATION Répartition Répartition Montant total Ajaccio 14 14 10 014,73 10 014,73 Bastia 5 13 18 12 876,09 10 699,59 23 575,67 Bayonne 13 13 9 299,40 9 299,40 Bordeaux-Le Verdon

LEGIARTI000041887670

—

Inondations et coulées de boue des 22, 23 et 24 novembre 2019 Communes des Adrets-de-l'Estérel (Les) (2), Arcs (Les), Artignosc-sur-Verdon (1), Aups (2), Bagnols-en-Forêt (1), Barjols (1), Bastide (La) (1), Bauduen (1), Belgentier (1), Bormes-les-Mimosas

Article R102-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 83 > 09

Code de l'urbanisme

Lognes, Magny-le-Hongre, Noisiel, Serris et Torcy ; 2° A l'opération d'aménagement du quartier d'affaires de La Défense, dans le périmètre délimité par le décret n° 2010-744 du 2 juillet 2010 ; 3° Aux domaines industrialo-portuaires d'Antifer, du Verdon

LEGIARTI000025546975

—

Saint-Tropez, Salernes, Seillans, Seillons-Source-d'Argens, Seyne-sur-Mer (La), Tanneron, Taradeau, Tavernes, Thoronet (Le), Toulon, Tourrettes, Tourves, Trans-en-Provence, Trigance, Val (Le), Valette-du-Var (La), Varages, Verdière (La), Vidauban, Vinon-sur-Verdon

Article Annexe

—

. 83096 Pourcieux. 83097 Pourrières. 83104 Rians. 83110 Rougiers. 83116 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. 83120 Saint-Zacharie. 83125 Seillons - Source-d'Argens. 83133 Tanneron. 83140 Tourves. 83150 Vinon-sur-Verdon

LEGIARTI000051471596

—

04133) ; La Motte-du-Caire (04134) ; Moustiers-Sainte-Marie (04135) ; La Mure-Argens (04136) ; Nibles (04137) ; Niozelles (04138) ; Noyers-sur-Jabron (04139) ; Les Omergues (04140) ; Ongles (04141) ; Oppedette (04142) ; Oraison (04143) ; La Palud-sur-Verdon

Article 3

—

de l'environnement des communes d'Anglade, Bégadan, Berson, Blaignan, Blaye, Braud-et-Saint-Louis, Campugnan, Cars, Cartelègue, Civrac-en-Médoc, Couquèques, Etauliers, Eyrans, Fours, Gaillan-en-Médoc, Grayan-et-l'Hôpital, Jau-Dignac-et-Loirac, Le Verdon-sur-Mer

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

sismicité moyenne, sauf : – les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ; – les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Châteauredon, Claret, Curbans, Esparron-de-Verdon

Article (80 à 89)

—

Mistral Extrémité TOULON Extrémité TOULON 83 D 1 DN 7 TOURVES D 560 NANS-LES-PINS 83 D 952 Limite département 83/13 VINON-SUR-VERDON D 554 VINON-SUR-VERDON 83 D 97 D 98/

Article Annexe

—

l'aérodrome de Sisteron-Vaumeilh (04) 344 Syndicat mixte de l'aérodrome du pays de Montbéliard (25) 309 Syndicat mixte de Pierrefonds (974) 175 Syndicat mixte des aéroports de Lille-Lesquin et Merville (59) 3 801 Syndicat mixte des pays du Verdon

Article Annexe I

—

Moehringia provincialis Sabline du Verdon. Moehringia le-brunii Sabline de Le Brun. Morisia monanthos Morisie. Myosotis pusilla Myosotis ténu. Nananthea perpusilla Nananthée de Corse.

Article Annexe I

—

Gironde Ambès, Arcachon, Blaye, Bordeaux, Pauillac, Verdon. Hérault Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras. Ille-et-Vilaine Saint-Malo.

Article Annexe 2

—

Bivalvia Mulette perlière (Margaritifera margaritifera) 1029 X X Mulette épaisse (Unio crassus) 1032 X X X b) PLANTES Pteridophyta Doradille du Verdon

Article 1

—

comtés rhodaniens ; - le décret du 2 novembre 1989 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des coteaux de Coiffy ; - le décret du 12 février 1992 modifié définissant les conditions de production des vins de pays des coteaux du Verdon

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