Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
653a0676d0451e8318d0e9a7
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Emma BARRET de la SELARL BARRET-BERTRANDON-JAMOT-MALBEC-TAILHADES, avocate au barreau de PERIGUEUX, substituée par Me Victor
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb40
28 septembre 2020
28 septembre 2020
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentées par Mjean-Pierre DAUDET
Source officielle1ère Chambre
62760c96593736057d78aa11
26 avril 2022
26 avril 2022
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Gilles ROZENEK, avocat au barreau de METZ, Avocat postulant et par Me Victor DAUDET, avocat au barreau de PARIS, Avocat plaidant INTIMÉ : M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdb1da9db5300b252a5f7a7
8 avril 2019
8 avril 2019
, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentée par Me Jean-pierre FABRE de l'ASSOCIATION Association FABRE GUEUGNOT et associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R044, substitué par Me Victor
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67fde97b9b68debe44f7e99f
14 avril 2025
14 avril 2025
LAGARDE-COUDERT de la SELAS NUNEZ-LAGARDE COUDERT-MARTINS DA SILVA, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉ S : [L] [S] de nationalité Française, demeurant [Adresse 13] Représenté par Me Victor
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6034cabc2f6fe0b55c5e14c4
23 septembre 2016
23 septembre 2016
SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, Ayant pour avocat plaidant Me Eve DREYFUS de la SELAS DF ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : E1814, substitué par Me Victor
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
630ef9d3223d7c4f1370534b
30 août 2022
30 août 2022
Date naissance 1] 1944 à MORTAIN (50) Demeurant [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, Assistée de Me Victor
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2200925_20240209
9 février 2024
9 février 2024
sur les propriétés bâties à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2020 à raison de logements situés 10 A avenue de la Libération, 47 rue de la Grimbonnerie, 27, 28 et 29 B rue Alphonse Daudet
Source officielle1ère chambre
DTA_2500327_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Ainsi, contrairement à ce que soutiennent les requérants, le secteur Daudet, qui se situe rue Alphonse Daudet, n’appartient pas au centre-village.
Source officiellecr
êt criminel qui a prononcé dans la procédure suiviec/Victor Y
61372542cd5801467741c489
2 juillet 1992
2 juillet 1992
et en duplique ; Sur la recevabilité du pourvoi ; Attendu que la déclaration de pourvoi vise "toutes les dispositions civiles" de l'arrêt criminel qui a prononcé dans la procédure suivie contre Victor
Source officielle1ère chambre
DTA_2500265_20260209
9 février 2026
9 février 2026
’environnement ; aucune réflexion n’a été menée sur l’implantation la plus adaptée ; les zones UB, UC et UD sont impactées par ce renouvellement urbain ; il existe une contradiction dans le secteur Daudet
Source officiellecr
61372526cd5801467741b5f1
5 février 1991
5 février 1991
Victor-Emmanuel de Savoie soutient aujourd'hui, que s'il avait volontairement tiré le premier coup de carabine, le second était parti de manière fortuite parce qu'il avait été déséquilibré (exposé des
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f8
27 janvier 2011
27 janvier 2011
SHERE KHAN dont le siège social est 13 rue Darnet -87- Limoges. Demanderesse ET : S.C.P.
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0ef
23 janvier 1990
23 janvier 1990
les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur les pourvois formés par : Victor
Source officiellecr
61372550cd5801467741cb42
28 mai 1991
28 mai 1991
Victor, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 1990 qui, pour infraction à la réglementation en matière d'hygiène et de sécurité des travailleurs
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85654
17 avril 2001
17 avril 2001
Victor Z... 100 % du 05/04/2000 S.C.P NIDECKER PRIEU Mme W A... ép. Y...
Source officiellecr
61372674cd58014677425b4c
5 mars 1991
5 mars 1991
. ; que Z..., coinculpé, a vu X... avoir des relations sexuelles avec la jeune fille ; que le coïnculpé Victor, passablement ivre également, avait constaté que X... se trouvait sur une fille à moitié dévêtue
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2316728_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
fils ne pouvait être légalement affecté au lycée François Villon alors que l'élève ayant été sélectionné avant lui avait un barème de 6 511,071 points ; - si son fils était resté au collège Alphonse Daudet
Source officiellecr
61372527cd5801467741b6cd
17 mars 1992
17 mars 1992
SILVA Victor Paulo, K contre l'arrêt de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, du 22 février 1991 qui, pour contravention au Code de la route, l'a condamné à 1 500 francs d'amende et à
Source officiellecomm
613721d3cd580146773f7c9b
2 février 1993
2 février 1993
Henri, Edouard, JM Daspet, 88/ de Mme Daspet née Dumoulin Simone, Marie, Jeanne, demeurant ensemble 16, square des Logarithmes, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 98/ de M.
Source officiellePage 1 sur 3