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36 résultats pour « Victoria BOULE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé mardi

69d183dacdc6046d4724360a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

: SARL L'AUTOMOBILE SELON VOS REGLES (ASR), à l'enseigne « FAST LEASE », dont le siège social est 25 rue Greffulhe 92300 Levallois-Perret - RCS B 451522742 Partie demanderesse : comparant par Me Victoria

Source officielle

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TCOM

Référé prononcé mardi

67a5cc259324999a646f930e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

2024067457 20/12/2024 ENTRE : SARL L'AUTOMOBILE SELON VOS REGLES (ASR), à l’enseigne « FAST LEASE », dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 451522742 Partie demanderesse : comparant par Me Victoria

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

653a06cad0451e8318d0eb13

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Localité 6] (SUISSE) [Adresse 5] - [Localité 3] - SUISSE représentés par Me Laurent MEILLET de l'AARPI TALON MEILLET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 ayant pour avocat plaidant Me Victoria

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00553

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

D'ailleurs la SARL Victoria Management écarte cette possibilité dans la transaction en déclarant «que la SARL Victoria Management affirme ne pas utiliser de produits d'entretien susceptibles de provoquer

Source officielle
CA

Chambre 3-3

686dfcc02abc72c5727a039f

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] N° RG 25/02716 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOPLE Chambre 3-3 Ordonnance n° 2025/M206 Affaire : M.

Source officielle
CC

civ3

613721b0cd580146773f61cc

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

(Moselle), et actuellement 31, Boucle d'Alsace Lorraine, Sentzich, Cattenon (Moselle), 2°/ Mme Carmen I..., épouse L..., demeurant précédemment ...

Source officielle
CC

soc

61372262cd580146773fc84c

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ceftig, dont le siège est ... artisanal, à Saint-Victoret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91387

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

11/ 12961 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Septembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section commerce RG no 10/ 14030 APPELANTE SARL PIZZA VITTORIA

Source officielle
CC

soc

613721b4cd580146773f6534

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Victorio XW..., demeurant 18 Fonsards, allée Bouissounado à Martigues (Bouches-du-Rhône), 30°) M. Bernard XY..., demeurant ..., 31°) M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

63bfb36e5e2fbe7c90043993

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

- signé par Jean-François DE CHANVILLE, Président de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. EXPOSÉ DU LITIGE : M.

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d7f7f0cdc6046d47aefae1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d7f705cdc6046d47aee3b3

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Assesseures assistées de Madame Victoria

Source officielle
TJ

1/2/2 nationalité B

69d952f9cdc6046d47cec7e1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Madame Clothilde Ballot-Desproges, juge Présidente de la formation Madame Antoanela Florescu-Patoz, vice-présidente Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Assesseures assistées de Madame Victoria

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0406JUD004691799

Admin. suprême

6 avril 2006

6 avril 2006

observer que les requérants avaient acheté le bien en question dans le cadre d’un mécanisme d’indemnisation des personnes qui avaient abandonné leurs propriétés sur les territoires situés au-delà du Boug

Source officielle
TJ

1/2/1 nationalité A

65c3da02c432ce7d11a70366

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Décision du 31 janvier 2024 Chambre du contentieux de la nationalité Section A RG n° 21/02217 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

63e49fd35a87f705dec49dda

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, dont la copie Mango aurait été relevée sur des blogs dès le 5 février 2016 et sur le site mango.com suivant procès-verbal de constat du 30 juin 2017, 14-le manteau Gabrie, un caban en forme de boule

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0622JUD003144396

Admin. suprême

22 juin 2004

22 juin 2004

frontalières furent désignées comme les «   territoires au-delà du Boug   » («   ziemie zabużańskie   »).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECGRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1219DEC003144396

Admin. suprême

19 décembre 2002

19 décembre 2002

; régions frontalières   » furent désignées comme les «   territoires au-delà du Boug   » («   ziemie zabużańskie   »).

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

64379df99477fe04f5cc6577

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

- signé par Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre et par Victoria RENARD, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Le 24 juin 2022, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

Paris -section encadrement- qui l'a débouté de ses demandesc/La Banque Neuflize OBC

6162f6e9b807dfe813d296ab

Appel

13 mars 2012

13 mars 2012

prévus, que le concernant les objectifs contractuels en termes d'apport d'affaires, Monsieur [O] n'a apporté que cinq affaires en trois ans dont aucune n'a abouti à l'exception de celle du groupe Victoria

Source officielle