Codes de loi français

Article 3

L'attestation fait l'objet d'un document unique sur lequel figurent les niveaux atteints en langue vivante A et en langue vivante B.

Article 1

Est créé à compter de la rentrée scolaire 1994-1995 un enseignement de langue turque en collège en qualité de langue vivante II et en lycée d'enseignement général et technologique en qualité de langue vivante II et de langue vivante III.

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout œuf ou tout animal vivant.

Article 1

Au sens du présent arrêté on entend par "spécimen vivant" tout œuf ou tout animal vivant.

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par " spécimen vivant " tout œuf ou tout animal vivant.

Article Annexe III

LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES ET LANGUES ANCIENNES PROPOSÉES AU CHOIX DU CANDIDAT Langues vivantes étrangères :

Article 1

, sont également dispensés, sur leur demande, de présenter leurs résultats en langue vivante B pour le cycle terminal.

Article Annexe II

LISTE DES DIPLÔMES OUVRANT DROIT À DISPENSER DE L'UNITÉ LANGUE VIVANTE B Baccalauréat général.

Article Annexe IV bis

LANGUES VIVANTES ÉTRANGÈRES PROPOSÉES AU CHOIX DU CANDIDAT POUR LA SECONDE ÉPREUVE D'ADMISSION DU CONCOURS INTERNE Langues vivantes étrangères :

Article 5

Le choix des langues vivantes étrangères pour les épreuves de langue vivante A, B ou C et le choix des langues régionales pour l'épreuve de langue vivante B ou C sont opérés par le candidat au moment de l'inscription à l'examen, à condition qu'il ait

Article 1

et avec la période d'activité de spectacle vivant de l'organisme ; - à s'affilier aux organismes de protection sociale du spectacle vivant et aux institutions auxquelles l'adhésion est rendue obligatoire par les conventions collectives nationales du

Article 1

L'indication " section européenne " suivie de la désignation de la langue vivante concernée est portée sur le diplôme du baccalauréat technologique série " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " lorsque le candidat satisfait aux deux conditions

Article 4

Le choix des langues vivantes étrangères pour l'épreuve de langue vivante A, B ou C et le choix d'une langue régionale pour l'épreuve de langue vivante B ou C sont opérés par le candidat au moment de l'inscription à l'examen, à condition qu'il ait suivi

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout œuf, gamète ou tout animal vivant. Le présent arrêté ne s'applique pas aux espèces marines.

Article R7122-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 15 > 95

Les supports de communication et la billetterie de tout spectacle vivant mentionnent le numéro du récépissé de la déclaration en cours de validité du ou des entrepreneurs de spectacles vivants qui le produisent ou le diffusent.

Article D643-15-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 93 > 11

Les candidats ne peuvent pas opter pour la même langue en langue vivante A et en langue vivante B.

Article D312-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 49 > 72

Les connaissances et compétences acquises en langues vivantes étrangères au cours de la scolarité font l'objet d'attestations de langues vivantes, et de certifications spécifiques, dans des conditions définies par arrêté du ministre chargé de l'éducation

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout végétal vivant, toute fructification, toute propagule, ou toute autre forme prise par une espèce végétale au cours de son cycle biologique.

Article 1

Au sens du présent arrêté, on entend par "spécimen vivant" tout végétal vivant, toute fructification, toute propagule, ou toute autre forme prise par une espèce végétale au cours de son cycle biologique.