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10 148 résultats pour « Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

5fca6eb128b54059eaa7f02d

Appel

20 octobre 2020

20 octobre 2020

entre le gérant majoritaire de la société U-Web, l'actionnaire majoritaire de cette société, le cas échéant, les fournisseurs exclusifs de la société U-Web, et plus largement proposer toute solution de

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

WEBER KRESS INDUSTRIES

SIREN 350640173Greffe du Tribunal Judiciaire de mulhouse

02/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FINANCIERE WEBER ROULE

SIREN 522915164Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

01/07/2026

Voir →

Radiations

GARAGE WEBER

SIREN 350103867Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

WEBER PROMOTION

SIREN 913012951Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

30/06/2026

Voir →

Procédures collectives

WEBER SAS

SIREN 810819045Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

30/06/2026

Voir →

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00892

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

[W] et la société U-Web se sont opposés à cette demande. Enoncé du moyen 2. M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00083

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

T..., et de la société U-Web, dirigée par M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101257

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

et la société Productions Tony X... font grief à l'arrêt de condamner in solidum les sociétés Métropole télévision et M6 Web à payer à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00591

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

[M] en qualité de gérant et font valoir : *le détournement des contenus web : que M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00101

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

X... sera actée et que les intérêts de la société U-Web et de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3c19ba5988459c5992f

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

l'identité des services visés par le signe locatour.com et des services désignés par la marque Locatour n° 1 695 462 ne résultait pas de ce que la société Soficar était une holding financière dont le site web

Source officielle
CC

civ3

6137228bcd580146773fe44c

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

société anonyme, dont le siège était anciennement ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 juillet 1993 par la cour d'appel de Metz (chambre civile), au profit : 1 / de la société Weber

Source officielle
CC

civ1

61372482cd5801467741613a

Cassation

4 avril 2006

4 avril 2006

dernière société ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Weser reproche à l'arrêt attaqué (Dijon, 16 septembre 2003) de l'avoir condamnée in solidum avec M.

Source officielle
CC

soc

613723dbcd5801467740f102

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

puis de 145 trimestres d'assurance ; qu'ultérieurement, elle a demandé la régularisation de son compte "cotisations salaires", au motif qu'elle avait été employée de 1947 à 1951 par les Etablissements Webe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03927

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

sur le hasard et permettant éventuellement, par l'apparition de signes, de procurer, moyennant enjeu un avantage direct ou indirect de quelque nature que ce soit, en l'espèce des bornes internet Fun Web

Source officielle
CC

civ1

61372338cd58014677406fda

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

company of Europe SANV, ayant agi par voie d'action directe en tant que subrogée dans les droits de la victime d'un sinistre contre la société The West of England ship owners mutual insurance association (WEA

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00230

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

T... et des sociétés [...] et The Web Family, et l'avis de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd97bd3d5677d6a30494908

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[R] et la société U-Web se sont opposés à cette demande et ont sollicité à titre reconventionnel la désignation d'un administrateur ad'hoc ayant pour mission de représenter et gérer la société U-Web pour

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01352

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

société Lady noire ne justifiait pas « des griefs avancés à l'appui de son exception d'inexécution » sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si, dès lors que le contrat prévoyait que « le site web

Source officielle
CC

soc

61372303cd5801467740452f

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weller, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd874

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Michel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Wet international, dont le siège était ..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1993 par le conseil

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f194b0cdc6046d47ed57c2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La Casa du web, fournisseur.

Source officielle
CC

comm

613723f6cd58014677410741

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

la signification de l'arrêt, la mention "approuvé par un laboratoire de test", tant sur ses produits à venir que sur ceux actuellement en stock chez elle et dans les points de vente, et sur son site "web

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c8b

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weller, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle