CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

334 résultats pour « Wiedemann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300250

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

de 152.449,02 , puis condamné la Société WIEDEMANN KG à payer à la Société LODEWIJCKX une somme de 159.889,58 , les autres demandes de la Société WIEDEMANN KG étant rejetées ; AUX MOTIFS QUE la Société

Source officielle

Page 1 sur 17

Suivant →
CC

civ3

61372227cd580146773faaa3

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

international, 2 / et de la Société de chauffe, de combustibles, de réparations et d'appareillages mécaniques (SOCCRAM), dont le siège est à Argenteuil (Val-d'Oise), ..., 3 / la société Jesel et Widemann

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2308458_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

A B, représenté par Me Wiedemann, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner au préfet de police de Paris de lui fixer

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1986:1203DEC000902680

Admin. suprême

3 décembre 1986

3 décembre 1986

Wiedemann, a lawyer practising in Nuremberg.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2218631_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Wiedemann demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603834_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

B..., représentée par Me Wiedemann, indique se désister de ses conclusions aux fins de suspension et d’injonction, mais maintenir le surplus de sa demande.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b376893ab038bd466021

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

ADMINISTRATIVE n° 804/25 N° RG 25/00427 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FQML DEMANDEURS À LA REQUÊTE Monsieur [K] [M] Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN

Source officielle
TJ

Ch. 9 REFERES

6a0cd1b1cdc6046d473c9287

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

, barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 164 Monsieur [C] [I] demeurant 4 rue du Golf - 57400 SARREBOURG représenté par Me Eléonore WIEDEMANN, barreau de NANCY, avocat plaidant, vestiaire : 164

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2218629_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

versera à Me Wiedemann, avocat de Mme B une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603096_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mars 2026, Mme C..., représentée par Me Wiedemann, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f07d9ebfd83326c70637a1

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MMA IARD Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0f4f7fcdc6046d477b7d2e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N° RG 26/01813 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GWE - Isolement Monsieur [N] [L] né le 02 Mai 2004 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0f4f6ecdc6046d477b7c16

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N° RG 26/01814 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GWJ - Contention Monsieur [W] [O] né le 03 Avril 1991 ORDONNANCE RELATIVE A UNE

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0e9cdecdc6046d4765ecbc

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

de l'AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY S.C.I.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c1070cdc6046d4729d54a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Maître WIDEMANN, avocat, comparaissant pour la SARL MFBD INVEST indique avoir transmis par mail le 04/05/2026 un courrier de la Direction Générale des Finances Publiques confirmant le paiement des sommes

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2008:366

CJUE

26 juin 2008

26 juin 2008

#Arthur Wiedemann vastaan Land Baden-Württemberg (C-329/06) ja Peter Funk vastaan Stadt Chemnitz (C-343/06).

Source officielle
CA

1ère Chambre

686611e4957d68b57534e3b6

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

INDIRECTS, prise en la personne de son Directeur en exercice et en la personne de son Receveur régional pour ce domiciliés [Adresse 1] Représentée par Me Ariane MILLOT-LOGIER substituée par Me Eléonore WIEDEMANN

Source officielle
CA

JEX

68e8963ef14914fb075ebca7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SELARL LORRAINE DEFENSE & CONSEIL, avocat au barreau D'EPINAL INTIMEE : Madame [M] [L] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 5] (88), domiciliée [Adresse 4] Représentée par Me Eléonore WIEDEMANN

Source officielle
CA

5ème Chambre

69f43a8bcdc6046d472daed5

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

GEOPHOROS 1 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef6c8d9a9834ffd825fba5

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

DIFFUSION Prise en la personne de son Président et de tout représentant légal, pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Ariane MILLOT-LOGIER de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN

Source officielle