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136 résultats pour « Xavier FRERING »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69facfaccdc6046d47bf52af

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

AZ PATRIMOINE, représentée par Me Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 - N° du dossier ZAP/G526 Intimé : Monsieur [W] [T], représenté par Me Agnès LASKAR

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

658339c83ea7c8c11299447c

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Localité 2], représenté par son Syndic, le Cabinet FONCIA LACOMBE VAUCELLES Représentant : Me Frédéric REMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0184 Société AREAS DOMMAGES Représentant : Me Xavier

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69d7fc55cdc6046d47af4682

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LAROZE IMMOBILIER [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Michel BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #B0213 [Localité 4] DOMMAGES [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

6626ab0b1329eb3db7c27c86

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

AMENAGER ET BATIR [Adresse 12] [Localité 25] représentée par Maître Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #J0133, Maître Patrick COMBES de la

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde6ae543846c04847eb9

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Opposant Société AREAS DOMMAGES (CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE ET DE PREVOYANCE) Représentée par Me Renaud DE BEZENAC de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde6ae543846c04847ebb

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Opposant Société AREAS DOMMAGES (CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE ET DE PREVOYANCE) Représentée par Me Renaud DE BEZENAC de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67cbde6be543846c04847ebf

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Affaire : Société AREAS DOMMAGES (CAISSE MUTUELLE D'ASSURANCE ET DE PREVOYANCE) Représentée par Me Renaud DE BEZENAC de la SELARL DE BEZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Représentée par Me Xavier

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65b406fc753f879640d607b3

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

RCS de Paris sous le n°775670466, dont le siège est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Xavier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61628535c10e2193c5780961

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

- RG n° 10/13440 APPELANTS Monsieur [G] [C] Domicilié [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par : Me Caroline HATET-SAUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assisté par : Me Xavier

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4b97a459da3dcdea97b

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

RG 24/12911 N° Portalis 352J-W-B7I-C6A2N N° MINUTE : REDISTRIBUTION 19ème chambre civile 3 Copies certifiées conformes -Me BACHELLERIE - Me FRERING

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68681cc24965b5d9df315edf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Jean-Pierre HOUNIEU, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED en sa qualité d’assureur de ISB 21 rue Balzac Etoile Saint Honoré 75406 PARIS représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

66feede1172da17169eb0126

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Portalis DB2Y-W-B7I-CDSXT Date : 02 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00587 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSXT N° de minute : 24/00524 Formule Exécutoire délivrée le : 03-10-2024 à : Me Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f6d

Appel

16 mars 2018

16 mars 2018

Représentée par Me Xavier FRERING de la SELARL CAUSIDICOR, avocat au barreau de PARIS, toque : J133 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

658dd010e5473c8abb61c830

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ETUDE JP, [P] [J] [E], [V] [R], Société AXA FRANCE IARD, [M] [Z], [A] [U], Société MACIF DEMANDEURS Monsieur [W] [G] né le 15 Mai 1978 à [Localité 10], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Xavier

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe754c07170de10e46639

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PARIS sous le numéro 352 358 865, dont le siège social est situé [Adresse 5], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualité au dit siège, représentée par Maître Xavier

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cd8ccdc6046d476833e7

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00435 DEMANDEUR Mme [I] [C] 37 rue de l Adjudant-Chef Dericbourg 94550 CHEVILLY LARUE comparant par Me Xavier FRERING 15 rue de Palestro

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6595ae79d8464dd181d6f15a

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

des dispositions de l'article 450 du Code de procédure civile, la décision dont la teneur suit : ENTRE : LA SOCIETE SAINT-PIERRE, dont le siège social est sis [Adresse 1], représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Service des référés

65c67c0c5d2ded2ab7c85a36

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

de PARIS - #P0133 La société AREAS DOMAGES en sa qualité d’assureur du syndicat des copropriétaires du [Adresse 20] / [Adresse 24] [Localité 60] [Adresse 45] [Localité 59] représentée par Maître Xavier

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021569c3ba90f51dc289f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MAAF ASSURANCES [Adresse 27] [Localité 24] représentée par Me Patrice ITTAH, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0120 AREAS DOMMAGES [Adresse 12] [Localité 17] représentée par Me Xavier FRERING, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

65b163feb9f94e984650d055

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Robert Keller 75015 PARIS représenté par Me Claire-eva CASIRO COSICH, avocat au barreau de PARIS - #E0955 DEFENDEURS Madame [E] [N] 34 Bis Rue D’aubervilliers 75019 PARIS représentée par Maître Xavier

Source officielle

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