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374 résultats pour « Xavier HONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

69674e4ccdc6046d473ba79f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LE NOMBRE D'OR Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET avocat au barreau de l'AUBE S.A.R.L.

Source officielle

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TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69f3b1c9cdc6046d4722566e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Le greffier, Le juge de la mise en état, CCC le à Maître Xavier HONNET Maître Anne-sophie FARINE de la SCP THEMIS TROYES

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

64f816790a9accd9695a4357

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

, et Me Delphine LOYER, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant APPELANTE Madame [P] [Y] Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Xavier

Source officielle
TJ

CHAMBRE JAF CAB2-divorce

69ef2b8fcdc6046d47b18e1c

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

par Maître Christine BRAGANTINI, avocat au barreau de l’Aube DEFENDEUR Monsieur [E] [W] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 1] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Xavier

Source officielle
CA

Chambre sociale

6285e17f6a1876057df5d566

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Industrie (n° F 20/00373) Monsieur [Y] [G] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d6f1c2315e26d1a0ec

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Adresse 4] à [Localité 8], représentée par son gérant en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Xavier

Source officielle
TJ

CHAMBRE REFERES

69801c66cdc6046d47964ef5

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Grosse le à DEMANDERESSE Société ANTARGAZ, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jean-Marie GAZAGNES, avocat plaidant, du barreau de PARIS, et par Maître Xavier

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

6976fdbdcdc6046d47bb2321

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Minute: Ordonnance du : 09 janvier 2026 Madame [Y] [O] c/ Madame [I] [B] Monsieur [S] [L] DEMANDERESSE Madame [Y] [O] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6864bea5f8541312a816c47c

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [E] [F] [N] Née le 08 février 1954 à [Localité 7] Demeurant [Adresse 2] [Localité 1]/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a54781dc057dee7cfe

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

JUDIS 130 avenue Michel Baroin 10800 SAINT JULIEN LES VILLAS/FRANCE Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS et par par Me Xavier HONNET, avocat au barreau de l'AUBE DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre JCP

679089a5a212a19f662df6de

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

SCI NORMAN [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me Pascal GUILLAUME, avocat au barreau de REIMS, et Me Xavier HONNET, avocat au barreau de L'AUBE.

Source officielle
CC

civ2

60794d079ba5988459c47d19

Cassation

23 janvier 2003

23 janvier 2003

dans un restaurant ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans son numéro 71 daté de juin 1998, le magazine Lyon mag a publié, dans la rubrique Gastronomie, un article intitulé "La chronique de Xavier

Source officielle
CC

cr

és parties civiles devant le juge d'instructionc/François Y

613725f3cd58014677421cbe

Cassation

13 février 2001

13 février 2001

CHANET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Xavier

Source officielle
CC

cr

613725bccd5801467742020f

Cassation

7 mars 2000

7 mars 2000

CHANET, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Xavier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00741

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Xavier X..., domicilié [...]

Source officielle
CC

cr

613725fecd580146774221f8

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

MOLINIE, et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Xavier

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d0f

Cassation

15 février 2006

15 février 2006

depuis cette date, il vit au Maroc dans des conditions familiales et professionnelles ignorées ; qu'au cours de sa détention (29 octobre 1992 - 29 janvier 1998), il a reconnu le 17 août 1995 l'enfant Xavier

Source officielle
CC

cr

613725bccd5801467742025b

Cassation

23 novembre 1999

23 novembre 1999

Xavier, - C... Chantale, - A... Delphine, - Z... Ludovic, - X...

Source officielle
CC

cr

613725bfcd58014677420369

Cassation

16 novembre 1999

16 novembre 1999

situation apparaissant définitivement bloquée les élus avaient quitté à leur tour la salle vers 14 heures 45 ; considérant qu'il résulte des attestations d'Olivier Luge, chef comptable, et de François Xavier

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022952284

Admin. suprême

22 octobre 2010

22 octobre 2010

Xavier B au grade de chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire ; Vu le code de justice administrative

Source officielle