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Codes de loi français

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15 résultats pour « Xavier MARTINEZ »

ARTICLE

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LEGIARTI000042116282

—

Xavier-Marie Lemaire ; 3° De la société SNCF Réseau : - Mme Fanny Arav ; 4° De la société SNCF Gares & Connexions : - M. Philippe Froissard ;

Article 1

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des installations nucléaires, 99, rue de Grenelle, 75700 Paris ; à la direction du gaz, de l'électricité et du charbon, 3 et 5, rue Barbet-de-Jouy, 75700 Paris ; à la direction interdépartementale de l'industrie Aquitaine-Poitou-Charente, 26, cours Xavier-Arnozan

Article ANNEXE 14

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Rue Leblond-Saint-Hilaire jusqu'à la rue Xavier-Savell, y compris les parcelles section CP numérotées 27, 26, 25 et 24. Rue Xavier-Savell jusqu'à l'avenue Jean-Moulin. Avenue Jean-Moulin jusqu'à la rue Saunier.

LEGIARTI000049591158

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BELLAMY François-Xavier LISTE N° 19 : LUTTE OUVRIERE LE CAMP DES TRAVAILLEURS 1. Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M.

Article 1

—

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

LEGIARTI000031350582

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000037561715

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Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000032850921

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000035979744

—

Lycée : série S Arabie Saoudite Djeddah Ecole française internationale * * * Lycée : séries ES, L et S Arabie Saoudite Riyad Ecole française internationale de Riyad * * * Lycée : séries ES et S Argentine Buenos Aires Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000029214672

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d'Al-Khobar Arabie saoudite Al Khobar * * * Lycée : classes de seconde, première et Ecole française internationale Arabie saoudite Djeddah * * * Ecole française internationale de Riyad Arabie saoudite Riyad * * * Collège franco-argentin de Martinez

LEGIARTI000050066316

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0250011B Lycée polyvalent Jules Haag - Besançon 0250016G Collège Louis Bonnemaille - Pays-de-Clerval 0250018J Collège Emile Laroue - Frasne 0250035C Collège Guynemer - Montbéliard 0250040H Collège la Source - Mouthe 0250043L Lycée polyvalent Xavier

Article 2

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territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Annexe I

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Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article ANNEXE

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Champigny-sur-Marne Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (1) Chennevières-sur-Marne Le Bois l'Abbé (1) Choisy-le-Roi Le Grand Ensemble (1) : Les Navigateurs ; Les Dalles Créteil Habette, Square Martinez

Article Français (suite)

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.: L'enfant qui dessinait les chats Martinez, M.G.: Aux sources orientales de La Fontaine (bilingue arabe/français).