TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 04/10/2024 à : Maître Yann CAUCHETIER Copie exécutoire délivrée le : 04/10/2024 à : E.U.R.L.

[D] C/ [Y] [B] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 mai 2025 par le Conseiller de la mise en état de la cour d'appel de Versailles Chambre : 4-1 N° RG : 25/00646 Copies

Y... qui conduisait la PEUGEOT 206 a doublé le véhicule de Mr Yann X... à vive allure ; Que Mr Yann X... a doublé le véhicule de Mr Yvonnick Y... avant d'arriver au Col de la Pirogue ; Qu'à ce propos

Y...qui conduisait la PEUGEOT 206 a doublé le véhicule de Mr Yann X... à vive allure ; Que Mr Yann X... a doublé le véhicule de Mr Yvonnick Y...avant d'arriver au Col de la Pirogue ; Qu'à ce propos

Yann Y..., domicilié [...]                                     , 3°/ au syndicat SUD RATP, dont le siège est [...]                                   , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence F... Me Yann E...

Yann X... ne rapporte pas la preuve d'une exposition aux risques visés au tableau no97, o en conséquence, M.

FP-D Rôle N° 14/24523 [I] [A] C/ [J] [P] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Romuald PALAO, avocat au barreau de BAYONNE Me Yann

H2R (RCS [Localité 3] n° 504 317 280), dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Thomas BLOCH, avocat au barreau de STRASBOURG et Me Yann MOTTURA, avocat au barreau de MULHOUSE Copie

bénéficieront d'un droit de visite pour les enfants Rayane et Yanis Y..., nés respectivement les 22 mars 1999 et 31 janvier 2003, de l'union d'Abdeloiab Y... avec leur fille, Ouihiba X..., décédée le 4

[B], de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société [I] Yang-Ting, ès qualités, après débats en l'audience publique du 5 octobre 2021 où étaient présents Mme Mariette, conseiller doyen faisant

N°2022/266 Rôle N° RG 19/08366 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEKEZ [R] [L] C/ SELARL [W] [H] SARL BULTHAUP SAS INTRAMUROS CUISINES Copie exécutoire

Me Richard NAHMANY, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marie-laure ABELLA, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Yann CAUCHETIER de la SELARL ANTARES, avocat au barreau de PARIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Par déclaration du 14 avril 2021 notifiée par voie électronique, la société Yan' Services Plus a interjeté appel de ce jugement.

& ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Yann MICHEL de la SELARL ASEVEN, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la

Chambre A ARRÊT N°12 N° RG 21/06149 - N° Portalis DBVL-V-B7F-SCKR Mme [F] [D] épouse [L] C/ PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TJ DE NANTES Copie

AU FOND DU 07 AVRIL 2017 N° 2017/307 Rôle N° 16/13303 LA POSTE C/ [T] [G] Grosse délivrée le : 12 avril 2017 à :Me Alexis MANCILLA Me Yann

SOCIETE DE MATERIEL EN LOCATION prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le numéro 389 595 943 Représentée par Me Yann CAUCHETIER

[G] [S] C/ [Y] [C] SAS DISTIBUTION CASINO FRANCE AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Frédéric BOUHABEN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Yann

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 5 ARRET DU 11 JANVIER 2024 (n° 2024/ , 5 pages) Numéro d'inscription