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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - Référés
68682a114965b5d9df31cf16
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Me Yann ROCHER, avocat au barreau de MEAUX, avocat postulant, Madame [KO] [BC] épouse [E] [Adresse 16] 77990 LE [Localité 19] représentée par Me Benjamin VINCENS-BOUGUEREAU, avocat au barreau de LYON
Source officielle1ère chambre - Référés
67f81ad4cf40727a0043ffef
9 avril 2025
9 avril 2025
-04-2025 à : Me Vincent CHAMARD-SABLIER, Me Stanislas DE JORNA Me Solange IEVA-GUENOUN Me Christian LEFEVRE + dossier Me Caroline MENGUY Me Jean-Charles NEGREVERGNE Me Jean-Baptiste PAYET GODEL Me Yann
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
671011d62ca67decc9144c5e
14 octobre 2024
14 octobre 2024
N° RG 24/00145 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDLRH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/00822 N° RG 24/00145 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDLRH Le CCC : dossier FE : Me ROCHER
Source officielleService des Criées
67f57cfcbbf04ef7857bf21e
8 avril 2025
8 avril 2025
représentée par Me Julien SEMERIA, avocat postulant au barreau du VAL D’OISE, Me Yann ROCHER, avocat plaidant au barreau de MEAUX PARTIE SAISIE La S.C.I JNW, S.C.I au capital de 1.524,99 €, ayant son
Source officielle1ère chambre - Référés
67003f62c34eb4cc857b081d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Portalis DB2Y-W-B7I-CDSE4 Date : 02 Octobre 2024 Affaire : N° RG 24/00621 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDSE4 N° de minute : 24/00528 Formule Exécutoire délivrée le : 04-10-2024 à : Me Yann
Source officielleContentieux Général
69db4719cdc6046d47f576a6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
BARTHELEMY, avocate au barreau de PARIS, y demeurant [Adresse 2], substituant Maître Xavier MARTINEZ, avocat au barreau de la SEINE-SAINT-DENIS, demeurant [Adresse 3], et ayant pour correspondant Maître Yann
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
60372c85504a040780c66190
27 mai 2015
27 mai 2015
avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 172 INTIMÉE Mademoiselle [Y] [B] [M] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Yann
Source officielle2e chambre cab. 1 - DIV
67097a2006866c0645d450fd
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Localité 12] représentée par Me Alexandra ZENNOU, avocat au barreau de MEAUX ET Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 3] 1986 à [Localité 10] (MAROC) [Adresse 6] [Localité 12] représenté par Me Yann
Source officielle1ère ch. - Sect. 2
6786c5f2df5b5c7d10ca7f05
9 janvier 2025
9 janvier 2025
JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 09 Septembre 2024 Minute n°25/30 N° RG 23/04671 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDITK le CCC : dossier FE : Me Fabrice NORET Me Yann
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
6793f6a6dc35c03afb70fe65
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ET CAUTIONS [Adresse 4] représentée par Maître Luc RIVRY de la SCP RIVRY-LESEUR-HUBERT, avocats au barreau de MEAUX, avocats plaidant DEFENDEUR Monsieur [E] [Y] [Adresse 3] représenté par Maître Yann
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f31b26a7d96977b63e
25 août 2023
25 août 2023
de Bordeaux sous le numéro 819 687 708, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 7] représentée Me Yann
Source officielleCtx Gen JCP
6807ed0deb5d421e6c59b661
2 avril 2025
2 avril 2025
DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 02 avril 2025 DEMANDEURS : Monsieur [Y] [E] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [C] [F] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 2] représentés par Maître Yann
Source officielleChambre civile 1-6
67f8a22f40b8f5486fedd907
10 avril 2025
10 avril 2025
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Julien SEMERIA de la SELARL 9 JANVIER, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 211 - N° du dossier 2391569 - Représentant : Me Yann
Source officielleChambre A - Civile
635b7183b201587f74be0110
18 août 2022
18 août 2022
diligences de son Président domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] [Localité 31] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 19071, et Me Yann
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007838598
29 décembre 1993
29 décembre 1993
Yann X..., demeurant ... à La Tronche (Isère) ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82f
28 février 2011
28 février 2011
Yann X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94446
14 février 2019
14 février 2019
Représentant : Me Jérôme DORA de la SELARL ARMEN, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE, substitué par Me Yann MICHOT, avocat au barreau de POITIERS Monsieur U... LEPRESLE [...]
Source officielle1ère Chambre
65321b619e4ea48318f5b04d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 novembre 2019 rendu par le Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE
Source officiellecr
61372620cd58014677423257
9 juillet 2003
9 juillet 2003
qualité de membre de "l'ARB" et auteur d'attentats, les déclarations de Stéphane F... ayant trait à sa qualité de dirigeant de "l'ARB" et de successeur désigné de Christian Y..., les déclarations de Yann
Source officielleCour d'Appel
STATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yan Xc/SELARL DALLET ROCHE
6253cd3dbd3db21cbdd92b85
3 décembre 2015
3 décembre 2015
N 23 dossier no 13/1589 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE STATUANT SUR UNE CONTESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Monsieur Yan X...
Source officiellePage 1 sur 17