Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18e Chambre
6162b8d7efb73d2e55750f77
27 mars 2012
27 mars 2012
Rôle N° 10/11954 [J] [W] C/ SAS EDE RUY Grosse délivrée le : à : Me Pierre MONTORO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf88
28 mars 2008
28 mars 2008
Février 2007 RG : F 06 / 00171 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 28 MARS 2008 APPELANTE : SOCIETE CARLY ZI de Braille Route de Chasselay 69380 CHASSELAY représentée par Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f45
2 février 2007
2 février 2007
Tersud La grande Plaine 31500 TOULOUSE représentée par Me Yves BOULEZ, avocat au barreau de LYON substitué par Me Philippe C..., avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61627ea938d18b7ebf63d320
27 juin 2013
27 juin 2013
Me Pierre-henri GAZEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE DU [Adresse 3] REGIE PEDRINI SARL [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c92abd3db21cbdd87780
2 juin 2005
2 juin 2005
X..., Assistée de Me Yves BOULEZ, Avocat au barreau de LYON, INTIME : Monsieur Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892a5
9 novembre 2007
9 novembre 2007
représenté par Maître Yves BOULEZ, avocat au barreau de LYON INTIMES : SOCIETE CELDA 60 rue Lucette et René Desgrand 69100 VILLEURBANNE représentée par Maître Nicolas CHAVRIER, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89079
12 décembre 2006
12 décembre 2006
25000 BESANCON APPELANT COMPARANT EN PERSONNE ET : S.A CEGID, ayant son siège social 52 quai Paul Sédallian à 69279 LYON CEDEX 09 INTIMEE REPRESENTEE par Me Yves
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61635dd7683f470e3416dbc7
7 juillet 2010
7 juillet 2010
] comparant en personne, assisté de Maître Emmanuelle JALLIFFIER-VERNE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIÉTÉ ERM PLASTURGIE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Yves
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616337dd06e11dac7d76d017
26 août 2011
26 août 2011
par Me Olivier POUEY, avocat au barreau de LYON substitué par Me Claire NEVEUX, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société CEGID [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Yves
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037301e5879090b38ac35ce
21 mai 2015
21 mai 2015
du 17 Octobre 2013 RG : F 12/01129 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 21 MAI 2015 APPELANTE : SA CEGID [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par Me Yves
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61624d67ed30a8f5617382cc
13 mars 2014
13 mars 2014
de Me Olivier KHATCHIKIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0619 INTIMEE SOCIETE ICL FRANCE venant aux droits de la SAS BKG FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Yves
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed261
1 décembre 1987
1 décembre 1987
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves Y..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 octobre 1986
Source officiellecr
6137259fcd5801467741f4d0
2 juillet 1998
2 juillet 1998
et sédiments dans un dépôt terrestre alors que le clapage en rivière n'était qu'une éventualité secondaire; que le fait de déposer les boues et sédiments sur le talus du canal proche de la rivière,
Source officielleciv1
61372376cd5801467740a202
27 juin 2000
27 juin 2000
Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre B), au profit de Mme Yvette X... épouse Y..., demeurant ..., défenderesse
Source officielleciv1
613721d6cd580146773f7e9b
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Yves X..., les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03087
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Yves X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 1er juillet 2016, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453231.20211007
7 octobre 2021
7 octobre 2021
, avocat de la société Yves Le Pape et Fils A B ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
61372113cd580146773f0c98
21 février 1990
21 février 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Yves Y..., demeurant ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1988 par la cour
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007787171
19 octobre 1990
19 octobre 1990
Raymond Q... et autres et de Me Boullez, avocat de l'U.N.E.D.I.C. et de l'A.S.S.E.D.I.C. Maine Touraine, - les conclusions de M.
Source officielleciv2
613722facd58014677403f86
28 janvier 1998
28 janvier 1998
Yves Y..., de Me Boullez, avocat de M. Pierre Y..., de Mme B..., de M. Gérard Y..., de Mme Catherine Y... et de M. Jean-Charles Y..., les conclusions de M.
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