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212 résultats pour « Zemhi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300257

Cassation

11 mars 2021

11 mars 2021

Adresse 1], a formé le pourvoi n° N 20-10.556 contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2019 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Les Zéphirs

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200222

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

F], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° N 23-18.204 contre le jugement rendu le 5 mai 2023 par le tribunal de proximité de Fougères, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Groupe Zéphir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100117

Cassation

11 février 2026

11 février 2026

[Z] [G], domicilié [Adresse 3], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Zéphir énergie, 3°/ à la société Zéphir énergie, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], prise en la personne

Source officielle
CC

civ2

ébouter Mme X... de sa demande en dommages-intérêts dirigéec/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2011:C201419

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

encore des fautes qu'il commet dans sa gestion ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 29 octobre 1988, Mme Y..., épouse X..., a adhéré à compter du 26 octobre 1988, par l'intermédiaire du groupe Zéphir

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00327

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

conventionnelle qui a été inscrite le 25 mai 2009, avec effet jusqu'au 30 septembre 2009, cette date étant aussi celle de l'exigibilité du remboursement ; que, par un jugement du 8 octobre 2009, la société Zéphir

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69cf2719cdc6046d47ed9e65

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

(pièces ZEPHIR n°16).

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65a6d7f647251e2b2424b8ff

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Lors de l’audience du 29 septembre 2021, il a été évoqué la nécessité de mettre en cause le liquidateur de la SARL ZÉPHIR ÉNERGIE, à savoir Maître [H] [W].

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

65b370b98c0355000835f8eb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[I], sur le fond, - débouter la société Ambulances Zéphir de sa demande d'article 700 [sic], - condamner la société Ambulances Zéphir à verser à Me [B] la somme de 2 000 euros au titre de l'article

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767097c03803a32c272bf

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La SARL Zephir Energie a été placée en liquidation judiciaire et Maître [P] [M] a été nommé mandataire liquidateur par jugement du tribunal de commerce de Montpellier du 8 mars 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2502454_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

-1 du code de justice administrative, sous réserve que Me Zemihi renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat au titre de l’aide juridictionnelle.

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d9a6

Cassation

29 mars 1995

29 mars 1995

que dans ses conclusions d'appel, le docteur A... faisait valoir que dès l'apparition d'une hémorragie, il avait fait appel à deux spécialistes en la personne des docteurs Leboeuf, gynécologue, et Zecchi

Source officielle
TA

Juge unique chambre 6

DTA_2103871_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

A et Mme B C, représentés par Me Zemihi, demandent au tribunal : 1°) d'admettre M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2303668_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

de l'Etat le versement à Me Zemihi, de la somme de 500 euros.

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767097c03803a32c272bd

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[K] et la société Zephir Energie ; Mettre à la charge de la liquidation judiciaire de la société Zephir Energie l'enlèvement de l'installation litigieuse et la remise en état de l'immeuble à ses frais

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e790

Cassation

29 octobre 1969

29 octobre 1969

(ZEPHIR) CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'ASSISES DU NORD DU 21 AVRIL 1969 LE CONDAMNANT A CINQ ANS DE RECLUSION CRIMINELLE POUR ATTENTATS A LA PUDEUR, ET CONTRE L'ARRET EN DATE DU MEME JOUR LE DECLARANT DECHU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2414411_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

F A D et Mme E C épouse A D, représentés par Me Zemihi, demandent au juge des référés, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

Source officielle
TJ

Référés

668d939d53e3bdd0778bf314

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

La SA COURTAGE D'ASSURANCE GROUPE ZEPHIR comparait et expose n'être que courtier et non l'assureur de Madame [C] [K].

Source officielle
TA

Président, magistrat désigné R.778-3

DTA_2205789_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Grimaud, magistrat désigné ; - et les observations de Me Zemihi, représentant Mme A.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407435_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

C à l'aide juridictionnelle et sous réserve que Me Zemihi renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, ce dernier versera à Me Zemihi une somme de 1 200 euros en application

Source officielle
CC

civ1

613723d0cd5801467740e828

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Z... et de Jean Z... et désigné un expert pour évaluer les biens mais que, celui-ci ayant conclu à l'impossibilité d'évaluer la succession de Zéphir Z..., définitivement liquidée, Hubert Z... et sa mère

Source officielle