A l'aide juridictionnelle totale pour la procédure suivie devant la cour administrative d'appel de Nancy et désigné Me Zillig pour le représenter ; que ce dernier s'est enquis de l'état de la procédure

A B, représenté par Me Zillig, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 27 juin et 8 novembre 2023 par lesquels le ministre des armées a refusé sa demande de télétravail, ainsi que l'avis

A B, représenté par Me Zillig, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 27 juin et 8 novembre 2023 par lesquels le ministre des armées a refusé sa demande de télétravail, ainsi que l'avis

A B, représenté par Me Zillig, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 27 juin et 8 novembre 2023 par lesquels le ministre des armées a refusé sa demande de télétravail, ainsi que l'avis

A B, représenté par Me Zillig, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions des 27 juin et 8 novembre 2023 par lesquels le ministre des armées a refusé sa demande de télétravail, ainsi que l'avis

Par suite, la société Combustibles Zilliox n'est pas fondée à demander l'annulation de la décision attaquée. 5.

[G] & ROUSSELET, agissant par Maître [U] [G], Administrateur judiciaire de la société ETS ZILLI S.E.L.A.R.L.

Portalis DBVR-V-B7K-FU4H APPELANT : Monsieur [F] [E] Représentant : Me Christian OLSZOWIAK de la SCP ORIENS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : Madame [S] [Z] Représentant : Me Bruno ZILLIG

MAISON ZILLI [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Antoine BLANC substituant Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 855) DEFENDERESSE : Société

La cour administrative d'appel a relevé qu'il résulte de l'instruction, d'une part, que l'opération d'acquisition de diverses machines-outils par la SNC Zonza 2007 B auprès de l'entreprise Zillig n'est

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 22 septembre 2022, la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, agissant au nom de Mme [D] [M] et de la société Laurence Zilic-Balay, [D] [M], Julien

le litige les opposant : 1°/ à la société Abeille IARD et santé, société anonyme, anciennement dénommée Aviva assurances, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Architecture Vigneu et Zilio

[...]                                        , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2016 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Zilic-Balay

A B, représenté par Me Zillig, a demandé à la cour d'assurer l'exécution de l'arrêt n° 18NC01334 du 23 juillet 2019.

B A représenté par Me Zillig demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 février 2020 par laquelle le directeur du Carrefour d'accompagnement public social (CAPS) a rejeté sa demande de retrait

B et la société d'architecture Vigneu et Zilio, la société d'exploitation Bonnery, la société Martinez Frères et la société Socotec construction.

1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - les conclusions de Mme Denis-Linton, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il est constant que Mme ZILLI

B, représenté par Me Zillig, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article 37 de l'article L. 761-1 du code de justice

C A B, représenté par Me Zillig demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 15 décembre 2022 par laquelle le préfet de Meurthe-et-Moselle a rejeté sa demande de mainlevée d'inscription

22/02277 - N° Portalis DBVS-V-B7G-F2HK Affaire : Madame [F] [D] [U] épouse [E] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ Représentant : Me Bruno ZILLIG