de la marchandise à un danger, une conscience de la probabilité du dommage, son acceptation téméraire et l'absence de raison valable de la prise de risque ; le chauffeur du camion a dételé, le vendredi

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant

Il était conscient du danger ou il aurait dû à tout le moins être conscient du danger auquel son employée était exposée dans le cadre de ses attributions ménagères.

du danger ; qu'en l'espèce, les conclusions de la société Denis insistaient sur l'absence de conscience du danger par l'employeur, puisque la sécurité de la machine litigieuse n'avait jamais été mise

, sans caractériser ni le danger véritablement encouru, ni la conscience de ce danger hypothétique par la société Sogeca, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 452

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant

qu'a ou aurait dû avoir l'employeur du danger couru par le salarié victime, et non pas par référence générale à la conscience qu'il peut avoir de la dangerosité intrinsèque de son activité, eu égard à

totale d'information relative aux dangers qui auraient été liés à la simple utilisation d'éléments d'isolation thermique, la cour d'appel prive à nouveau sa décision de toute base légale au regard de

en mesure d'exercer son contrôle, a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 52-1 du Code de la sécurité sociale ; 2 / que ne caractérise pas davantage "la conscience du danger

d'appel de Paris qui oppose à Saint Gobain Quartz la conscience du danger qu'auraient pu avoir d'autres sociétés du groupe auquel elle appartient ; 5 ) qu'en faisant état d'une obstruction "opposée

d'appel de Paris qui oppose à Saint Gobain Quartz la conscience du danger qu'auraient pu avoir d'autres sociétés du groupe auquel elle appartient ; 5 ) qu'en faisant état d'une obstruction "opposée

en mesure d'exercer son contrôle, a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article L. 452-1 du Code de la sécurité sociale ; 2 )que ne caractérise pas davantage "la conscience du danger

totale d'information relative aux dangers qui auraient été liés à la simple utilisation d'éléments d'isolation thermique, la cour d'appel prive à nouveau sa décision de toute base légale au regard de

de Paris qui oppose à Saint-Gobain Quartz la conscience du danger qu'auraient pu avoir d'autres sociétés du groupe auquel elle appartient ; 5 ) qu'en faisant état d'une obstruction "opposée par les

de Paris qui oppose à Saint-Gobain Quartz la conscience du danger qu'auraient pu avoir d'autres sociétés du groupe auquel elle appartient ; 5 ) qu'en faisant état d'une obstruction "opposée par les

aient déclaré au cours de l'enquête, du risque que représentait l'état de l'immeuble ; que M.

d'appel a violé les textes visés au moyen ; "alors que le délit de non-assistance à personne en danger suppose, pour être constitué, que le prévenu ait eu personnellement conscience du caractère d'imminente

du danger qu'aurait dû avoir l'employeur et l'absence de mesures de précaution nécessaires sur le fondement d'un unique texte, l'article 39 du titre II du décret du 8 janvier 1965, texte inapplicable

X..., si l'employeur en procédant de la sorte n'avait eu conscience du danger auquel il avait exposé M.