Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 390 résultats pour « absence de prise de précautions pour éviter le bruit »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 390 résultats pour « absence de prise de précautions pour éviter le bruit »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article SC 34
Dans ce cas, toutes précautions doivent être prises pour éviter tout incident.
Article SC 58
Dans ce cas, toutes précautions doivent être prises pour éviter tout incident.
Article 37
Lors de la manipulation d'un cordeau détonant ou d'un tube de transmission de la détonation, toutes les précautions doivent être prises pour éviter de le rompre, de fissurer son enveloppe ou de produire une altération quelconque de la matière explosive
Article 1
Toutefois, des mesures devront être prises en vue d'instruire le personnel des précautions à prendre pour éviter les dangers de l'électricité.
Article R1336-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 59
Si le bruit mentionné à l'article R. 1336-5 a pour origine un chantier de travaux publics ou privés, ou des travaux intéressant les bâtiments et leurs équipements soumis à une procédure de déclaration ou d'autorisation, l'atteinte à la tranquillité du
Article R4312-39
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 66
L'infirmier prend toutes précautions en son pouvoir pour éviter que des personnes non autorisées puissent avoir accès aux médicaments et produits qu'il est appelé à utiliser dans le cadre de son exercice professionnel.
Article 1
dispositions du chapitre premier du titre II du livre II du code du travail sont tenus de remettre, au personnel susceptible d'être exposé aux risques d'intoxication par l'hydrogène arsénié, un avis indiquant les dangers de cette intoxication ainsi que les précautions
Article R1337-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 60
les contraventions de la cinquième classe : 1° Le fait, lors d'une activité professionnelle ou d'une activité culturelle, sportive ou de loisir organisée de façon habituelle ou soumise à autorisation, et dont les conditions d'exercice relatives au bruit
Article 215.6
Bruit 1.
Article U 60
à usage opératoire comportant des parties incandescentes nues ou des parties susceptibles de produire des étincelles tels que cautères, bistouris et autres appareils électriques à moteur, il appartiendra à l'équipe chirurgicale de s'entourer des précautions
Article 5
Les précautions ci-après doivent être prises : A - Au cours de la détention Conserver les produits dans leur emballage d'origine dans des locaux fermés à clef, à l'écart de tout aliment.
Article 5
Les précautions ci-après doivent être prises : a) au cours de la détention : Conserver les produits dans leur emballage d'origine dans des locaux fermés à clef, à l'écart de tout aliment.
Article L2542-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 94 > 63
Le maire a également le soin : 1° De réprimer les délits contre la tranquillité publique, tels que les rixes et disputes accompagnées d'ameutement dans les rues, le tumulte excité dans les lieux d'assemblée publique, les bruits, y compris les bruits
Article R1331-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 54
Les occupants et les exploitants des logements meublés ou garnis, des locaux affectés à l'hébergement collectif et des hébergements touristiques prennent toutes précautions en vue d'éviter l'apparition et le développement d'animaux causes de nuisances
Article 223 a-II-1/40
Protection contre le bruit (1) NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C et D NON COUVERTS PAR L'ARTICLE 223a-II-1/02-4 : Des mesures doivent être prises pour réduire le bruit des machines dans les locaux de machines à des niveaux acceptables.
Article 06
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02
Dispositifs de contrôle actif du bruit employés sur les cheminées et les tuyauteries. 6.
Article Annexe art. 3
S'il est indispensable de faire descendre un ouvrier dans une cuve, les précautions suivantes doivent être prises :
Article 5-1
en cas de nuisance sonore probable ou confirmée, y compris : a) Un protocole de surveillance du bruit aux limites de l'installation ; b) Un programme de réduction du bruit ; c) Un protocole prévoyant des mesures appropriées et un calendrier pour réagir
Article ANNEXE ART. 26
Toutes précautions seront prises afin de limiter les émissions diffuses de poussières dans l'environnement lors du chargement ou du déchargement des produits.
Article 4
accompagnés d'une notice indiquant : 1° L'usage spécifique, autorisé par le présent décret, auquel ils sont destinés ; 2° Les instructions nécessaires pour un montage et une utilisation sans danger ; 3° Des mentions d'avertissement concernant les précautions
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