, demeurant 42, rue dels Pibouls, 31120 Lacroix Falgarde, contre un arrêt rendu le 6 mai 1997 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre civile, 1re section), concernant : 1 / l'Association aéroclub

Lloyd's de Londres, dont le siège est [...],                  contre l'arrêt rendu le 2 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association Aéroclub

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société AEROCLUB, société anonyme, dont le siège

X... étant membre de l'association Aéroclub de la Rivière Basse (l'association), ont mis à la disposition de cette dernière un terrain à usage d'aérodrome privé; que des constructions ont été réalisées

M. et Mme [J] font grief à l'arrêt de les débouter de l'intégralité de leurs prétentions dirigées contre le centre d'instruction, alors : « 1°/ qu'un aéroclub en charge de l'organisation et de l'encadrement

d'administration de l'association en date du 20 janvier 2010, régulièrement communiqué, que « depuis plusieurs années, les salariés relèvent de la convention collective correspondant au code APE de notre aéroclub

Selon l'arrêt attaqué (Orléans, 16 mars 2020), le 20 mai 2008, [X] [E], adhérent de l'association Aéroclub de Sologne Ers (l'aéroclub), a, avec un autre adhérent, convoyé un avion de Romorantin vers Marseille

L'AEROCLUB DU LIMOUSIN DE LUI LOUER UN AVION, QUE CET AEROCLUB ACCEPTE, MAIS A VOULU LUI FAIRE SUBIR UN CONTROLE EN VOL ; QUE C'EST AINSI QU'UN AVION MORANE-SAULNIER A DOUBLE COMMANDES FUT MIS A LA DISPOSITION

Par exploit de commissaire de justice signifié le 29 septembre 2023, la société ADP a donné congé à l’Aéroclub pour le 31 mars 2024.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Aéroclim, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 2 juillet 1998), statuant en référé, que le 9 avril 1986, le Groupement foncier agricole de Peyroche (le GFA), a donné un terrain à bail à l'association "Aéroclub

Ils s'interdisent toute critique de l'Aéroclub sur la place publique.

B..., propriétaire de l'ULM litigieux et président de l'association Véliplane-club (l'association) qui exploite l'aéroclub de Meaux-Esbly, a assigné en indemnisation Mme P..., ainsi que Mme T... et M.

par le président de l'aéroclub.

l'action en réparation d'un tel accident aérien échappe à la compétence matérielle des juridictions répressives ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un avion d'aéroclub

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QUE LE 10 JANVIER 1970 UN AVION APPARTENANT A L'ASSOCIATION AEROCLUB VAUCLUSIEN ET PILOTE PAR UN MONITEUR DE CETTE ASSOCIATION A DECOLLE DE L'AERODROME

des reliquats de l'armée croate qui soit n'ont jamais été montées soit après remontage ont été mises au rancard ; qu'elles ont été importées par un broker pour être vendues à sa clientèle civile d'aéroclubs

Par un jugement n° 1706157 du 25 avril 2019, le tribunal a annulé les décisions implicites de rejet nées du silence gardé par l'association aéroclub de Saint-Chamond et de la rive du Gier (l'Aéroclub)