X..., anesthésiste-réanimateur, a coté C x 2 des consultations dispensées à plusieurs patients à la demande de leurs médecins traitants ; que la caisse primaire d'assurance maladie lui a réclamé la restitution

[V], médecin anesthésiste-réanimateur, a conclu un contrat d'exercice libéral avec la société Clinique [3] (la clinique). 2.

M... a procédé entre 11 heures 45 et 12 heures, en l'absence d'anesthésiste, au changement de position de la tête pour opérer le côté gauche, prenant le risque de déplacer la sonde d'intubation assurant

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

X..., anesthésiste-réanimateur, lors de la visite préanesthésique dont chacun des patients a bénéficié ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Le Mans, 8 janvier 1997) a rejeté le recours du

. ; "aux motifs que le fait que Pierre Y... n'ait pas respecté en termes de délai à distance de l'opération la réglementation de la consultation pré-anesthésiste n'a pas eu de lien de causalité directe

conséquence de priver la patiente d'oxygène du fait de l'impossibilité qu'avait l'oxygène insufflé de pénétrer dans les poumons ; que si l'intubation litigieuse a été réalisée par l'infirmier anesthésiste

Y..., anesthésiste-réanimateur, le remboursement d'une somme perçue au titre du forfait KFA qu'il avait réclamé pour un acte d'anesthésie effectué sur un assuré social; que le Tribunal a accueilli le

Alerté par une hypertension artérielle et une majoration des saignements, le chirurgien a constaté que le médecin anesthésiste, M.

exerçant à titre libéral (l'anesthésiste), qu'il appartenait à l'assureur de celle-ci, la société Le Sou médical, ainsi qu'à I'assureur de la clinique, la société hospitalière d'assurance mutuelle (SHAM

X..., anesthésiste-réanimateur, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Saint-Brieuc, 12 mars 1997)

X..., anesthésiste-réanimateur, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Saint-Brieuc, 12 mars 1997)

X..., anesthésiste-réanimateur, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Saint-Brieuc, 12 mars 1997

Caisse, anesthésiste-réanimateur, le remboursement de visites préanesthésiques qu'elle estimait avoir été facturées à tort ; que le tribunal des affaires de sécurité sociale (Saint-Brieuc, 12 mars 1997

personne de Fatima X..., condamné celui-ci à une peine de 1 an d'emprisonnement avec sursis et au paiement de diverses réparations envers les parties civiles ; "aux motifs que la mission de l'anesthésiste