Nord-Ouest (la CISE) a arraché un câble HTA appartenant à Electricité de France (EDF) au cours de travaux de terrassement destinés à la pose de canalisations, causant des dommages au réseau et aux appareils

a endommagé plusieurs appareils électriques appartenant à M.

Le 28 juillet 2010, des dysfonctionnements sont apparus sur les appareils électriques équipant l'agence CAFPI située à [Localité 7].

. - Travaux immobiliers - Installations d'appareils électriques.

un phénomène ou un appareil électrique à bord du voilier appartenant à M.

la cour).' 27 - Par ailleurs, dans la rubrique 9.7 'Dommages électriques', p. 18 ce qui est garanti: 'les dommages matériels causés à vos appareils électriques et électroniques par (...) la foudre

appareils pour rafraîchir les boissons ; appareils et instruments électriques pour le traitement des déchets, broyeurs et compacteurs d'ordures ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour

, TRANSPORTA SON ACTIVITE DANS UN LOCAL CONTIGU A CELUI DE X..., PUIS Y ADJOIGNIT SUR PLACE LA VENTE DES APPAREILS ELECTRIQUES, ET QUE, SUR UNE DEMANDE DE X...

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 6 février 2020), le 28 juillet 2010, des dysfonctionnements sont apparus sur des appareils électriques équipant une agence de la société Cafpi, qu'une expertise amiable

[J] a déclaré à son assureur, la société Aviva assurances (la société Aviva), un sinistre sur plusieurs appareils électriques, à la suite d'un incident d'alimentation sur le réseau électrique survenu le

pour d'autres locaux d'habitation situés à la même adresse ; que le 3 janvier 2012, la gérante de cette société a adressé à l'assureur une déclaration de sinistre concernant des dommages causés à des appareils

X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision n° 98-880 du 21 octobre 1998 de l'Autorité de régulation des télécommunications attribuant les fréquences nationales pour les appareils électriques

le secteur des produits "blancs" qui rassemblent le petit et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine, de cuisson et de froid et des produits "bruns" qui regroupent les appareils

B A un confinement en cellule de quatorze jours assorti d'une privation de tout appareil électrique pendant cette durée.

en radiographie industrielle par rayons X, bénéficie pour exercer son activité d'une autorisation du 20 février 2015 délivrée par l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) de détenir et d'utiliser des appareils

LOI DU 20 AVRIL 1810 ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE, MONTEUR ELECTRICIEN AU SERVICE DE LA SOCIETE SAXBY, FABRICANT D'APPAREILS

C... a été brûlée à la joue gauche du fait de la manipulation d’un appareil électrique ressemblant à une fraise dentaire ; l’apparition de la brûlure est consécutive à une mauvaise manipulation de l’

électriques sous les couverts sous la seule réserve du respect des normes réglementaires s'agissant des branchements électriques et de la conformité desdits appareils, concluent désormais au non-lieu