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44 438 résultats pour « article 674 »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 4

Code inconnu

DES COMMUNES QUI A VOCATION À CONSTITUER L'AIRE D'ADHÉSION DU PARC COMMUNE NOMBRE D'HECTARES Hyères-Les Palmiers 7 764 Bormes-les-Mimosas 5 225 La Londe-les-Maures 3 106 La Croix-Valmer 2 147 Le Lavandou 2 046 Cavalaire-sur-Mer 1 674

Article 6

Code inconnu

Capital social L'Etat détient directement la totalité du capital social de la société qui est fixé à 115 674 078 euros et divisé en 2 966 002 actions de 39 euros chacune. Les actions demeurent nominatives. Elles ne peuvent appartenir qu'à l'Etat.

LEGIARTI000023183182

Code inconnu

4 375 489 Limousin 2 423 870 126 663 0 2 550 533 Lorraine 4 430 242 159 993 76 674 4 666 909 Martinique 1 223 556 0 38 337 1 261 894 Midi-Pyrénées 4 216 539 133 319 131 671 4 481 528 Nord - Pas-de-Calais 6 227 204 193 322 76 674 6 497

Article 1

Code inconnu

Au 1er janvier 2015, la population des Français établis dans chacune des circonscriptions délimitées conformément au tableau n° 1 ter annexé au code électoral est la suivante : CIRCONSCRIPTIONS INSCRITS 1re circonscription 222 674 2e circonscription

Article D302-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 02 > 84

Code de la construction et de l'habitation

Les plafonds de prix d'acquisition prévus au 3° de l'article L. 302-16 sont fixés, par mètre carré et hors taxe, à 5 145 euros en zone A bis, 3 822 euros dans le reste de la zone A, 3 077 euros en zone B1, et 2 674 euros en zones B2 et C.

Article 1

Code inconnu

de référence (en euros) Agents de catégorie C rémunérés en échelle 3 585 Agents de catégorie C rémunérés en échelle 4 645 Agents de catégorie C rémunérés en échelle 5 667 Agents de catégorie C rémunérés en échelle 6 674

Article 6

Code inconnu

abrogés sous réserve des dispositions transitoires prévues à l'article 7 : A abrogé les dispositions suivantes : - Décret n° 48-1366 du 27 août 1948 Art. 6 bis - Décret n°75-142 du 3 mars 1975 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 - Décret n°2002-674

Article 1

Code inconnu

sections de lignes affectées exclusivement à la circulation des tramways ; - les voies ferrées des ports maritimes et de navigation intérieure à l'exception des passages à niveau sur voiries des collectivités pour les ports figurant au décret n° 2017-674

Article 7

Code inconnu

suivantes : - Décret n° 91-366 du 11 avril 1991 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 14-1, Art. 15, Art. 20, Art. 21 - Décret n°89-674

Article R910-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 01 > 02

Code de commerce

. - La référence à la directive 91/674/CEE du Conseil du 19 décembre 1991 concernant les comptes annuels et les comptes consolidés des entreprises d'assurance est remplacée par la référence aux règles en vigueur en métropole en vertu de cette directive

Article R961-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 01 > 02

Code de commerce

. - La référence à la directive 91/674/CEE du Conseil du 19 décembre 1991 concernant les comptes annuels et les comptes consolidés des entreprises d'assurance est remplacée par la référence aux règles en vigueur en métropole en vertu de cette directive

Article 7

Code inconnu

Le tribunal d'instance connaît, à charge d'appel : 1° Des demandes en payement, revision ou suppression des pensions alimentaires fondées sur les articles 205, 206, 207, 214 du code civil et 864 du code de procédure civile.

Article R123-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 01 > 02

Code de commerce

représenter en justice ainsi que celles qui participent à l'administration, à la surveillance ou au contrôle de la société ; f) Les documents comptables de chaque exercice, dont la publication est obligatoire en vertu des directives 86/635/CEE et 91/674

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

5 982,79 € Parti pour la libération de la Martinique 3 580 1 0 5 079,06 € Union pour la démocratie 2 641 1 0 3 746,87 € No Oe E Te Nunaa 2 548 0 1 3 614,93 € Ia Hau Noa 2 435 1 0 3 454,61 € Rautahi 1 762 1 0 2 499,81 € Cap sur l'avenir 1 674

Article Annexe

Code inconnu

161 Haute-Marne 88 756 77 527 Mayenne 81 474 78 335 Meurthe-et-Moselle 98 800 98 800 Meuse 74 628 74 628 Morbihan 91 498 91 498 Moselle 152 639 123 205 Nièvre 73 918 73 918 Nord 78 564 78 564 Oise 54 638 54 638 Orne 90 674

Article 1

Code inconnu

1er échelon 852 1re classe : 5e échelon 821 4e échelon 780 3e échelon 741 2e échelon 701 1er échelon 665 2e classe : 13e échelon 750 12e échelon 721 11e échelon 691 10e échelon 674

Article Annexe

Code inconnu

DAKTARIN 2 % (nitrate de miconazole), solution pour application locale, 30 g en flacon (laboratoires JANSSEN-CILAG). 552 804-2 DAKTARIN INJECTABLE (micronazole), solution pour perfusion IV, 20 ml en ampoule (B/10) (laboratoires JANSSEN-CILAG). 316 674

Article 344 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 07

Code général des impôts, annexe III

VI. – Au titre du 6° du I de l'article 1635 bis AE précité, pour toute demande de visa ou de renouvellement de visa de publicité mentionné aux articles L. 5122-8 et L. 5122-9 du code de la santé publique : 510 €.

Article 1

Code inconnu

échelon 700 Premier groupe 13e échelon 1 015 12e échelon 986 11e échelon 966 10e échelon 932 9e échelon 874 8e échelon 838 7e échelon 798 6e échelon 759 5e échelon 716 4e échelon 674

Article 4

Code inconnu

17 247 2 970 20 217 Bretagne 26 644 4 389 51 447 82 480 Centre 23 944 4 221 28 165 Champagne-Ardenne 14 708 2 347 17 055 Corse 1 662 445 512 448 4 651 519 206 Franche-Comté 12 674

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