Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
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3 résultats pour « asbestose »
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EXTRAIT
Article Tableau n° 47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27
. - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires.
Article Annexe II : Tableau n° 30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
. - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explorations fonctionnelles respiratoires.
Article Annexe (suite)
Asbestose (origine professionnelle possible) : - taux en fonction de l'insuffisance respiratoire ou des symptômes ; - en l'a