Z... et la SA Le Continent, son assureur, ont été appelés en garantie par MM. A... et Y... ; Attendu que M.

la société Basmaison à restituer les sommes versées en exécution de l'arrêt cassé à la société Assurances générales de France, assureur appelé en garantie par la société Sara assurances ; Sur le moyen

de la société Cool Jet, a participé à toutes les réunions organisées par l'expert judiciaire du 19 décembre au 16 mai 2007, à l'exception de celle du 7 mars 2007 ; que l'assureur appelé

IARD en qualité d’assureur de la précédente, VOISINS PARCS & JARDINS, GENERALI IARD en qualité d’assureur de la précédente et PREFERENCE HOME devant le tribunal judiciaire de Paris.

en cause, en sa qualité d'assureur d'un commerçant.

Z... ; la société Foncière V2 a alors appelé son assureur garantissant sa responsabilité professionnelle de marchand de biens, la société Allianz IARD, cette procédure étant jointe à la principale.

X... a intimé le docteur Y... médecin salarié du centre de rééducation et ses assureurs ; que ceux-ci avaient été appelés en garantie par le centre de rééducation en première instance ; Attendu que

ont, après expertise, assigné en indemnisation les sociétés Castel et Fromaget Caraïbes, Bureau Veritas, Les Architectes CVZ et Fullflow qui a appelé en garantie ses assureurs ; Sur le premier moyen

Sur les appels en garantie des entreprises à rencontre de leurs assureurs : L'appel en garantie total (sous déduction du découvert obligatoire) de TRAVISOL à l'encontre des MMA n'est bien fondé que du

L'AOC a appelé son assureur, la société Generali Iard, en garantie, ainsi que la société Bleses production.

A titre subsidiaire, il appelle en garantie son assureur responsabilité civile sur la base du contrat IM 6803929.

en garantie formés par Monsieur [W] [S], Architecte, la MAF, es qualités d’assureur de Monsieur [W] [S], les sociétés K Entreprise, Axa France Iard, es qualités d’assureur dommages-ouvrage et CNR, Lloy

en garantie du GHRMSA contre les assureurs ; - l'appel en garantie du GHRMSA n'est pas justifié ; - en toute hypothèse, il est fondé à appeler en garantie la société Edeis et la société Gherardi.

Elle a conclu, en conséquence, au caractère définitif de sa mise hors de cause, subsidiairement à l'irrecevabilité de l'appel en garantie des assureurs dirigé à son encontre et très subsidiairement à son

réactive ; - le préjudice relatif aux frais d'instance ne peut être indemnisé dès lors qu'il n'est pas en lien avec les dommages mais résulte de l'absence d'indemnisation spontanée imputable à l'assureur

réactive ; - le préjudice relatif aux frais d'instance ne peut être indemnisé dès lors qu'il n'est pas en lien avec les dommages mais résulte de l'absence d'indemnisation spontanée imputable à l'assureur

  Subsidiairement, ils demandèrent la mise en oeuvre de la garantie du constructeur.

de Bastia « a rejeté l'appel en garantie formé par la SMBP [la banque] à l'encontre de la Fédération Continentale [l'assureur] », d'autre part, par arrêt du 14 mars 2006, la première chambre civile de

[B] a déclaré le sinistre à la SA MAAF Assurances, son assureur responsabilité civile qui a dénié sa garantie. Par actes des 13, 14 et 21 janvier 2015, M. [R] [U] a assigné M.