d'un bornage antérieur définitif matérialisé par des bornes ; que pour rejeter la demande en bornage formée par M.

du bornage, que les bornes avaient été posées selon les préconisations de M.

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 480 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que le jugement qui se borne

Y..., celui-ci, après que l'expert judiciaire commis pour y procéder eut déposé son rapport et posé les bornes, a sollicité une nouvelle expertise ; que, par un second jugement, le tribunal d'instance

a retenu, pour déclarer que la demande en bornage était recevable, après avoir pourtant constaté qu' « il exist(ait) effectivement deux bornes, identifiées A (à l'Ouest) et B (à l'Est) » ayant « été posées

[T] fait grief à l'arrêt de déclarer sa demande irrecevable, alors : « 1°/ qu'une demande en bornage est recevable dès lors que la disparition des bornes antérieurement implantées ne permet plus de

X... a signé ce procès-verbal de bornage décrivant précisément les limites, les points d'implantation des bornes, les fonds concernés, et attribuant l'assiette du chemin litigieux au fonds Z..., et qu'en

(les consorts Z...), et, d'autre part, le père de Mme Y..., un procès-verbal de bornage auquel a été annexé un plan faisant figurer une servitude de passage de 4,50 mètres à partir des bornes ; que Mme

à l'instance ; que par un jugement du 6 mai 1997, le Tribunal a ordonné le bornage et désigné un expert pour y procéder ; qu'après le dépôt du rapport d'expertise, le Tribunal, par un second jugement,

en exécution d'un bornage amiable auquel il n'est pas partie et dont il n'a pas signé le procès-verbal ; qu'une borne ainsi irrégulièrement implantée ne peut servir de base à un bornage judiciaire ultérieur

par la pose de bornes ; qu'en ayant jugé que l'action en bornage engagée par M.

code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 juin 2006), que les consorts X..., propriétaires de parcelles contiguës d'une parcelle appartenant aux époux Y..., ont assigné ces derniers en bornage

Z...", et a commis à nouveau cet expert pour procéder à l'implantation des bornes ; que les époux X..., reprochant à M.

Z... a vendu à M. et Mme X... un terrain borné en 2009 par un géomètre-expert ; que, se plaignant du caractère incorrect du bornage, M. et Mme X... ont assigné M.

[O] en bornage d'un chemin longeant diverses parcelles appartenant à ce dernier. 2. M.

Considérant que ce nouveau bornage lui était préjudiciable, Mme [H] a assigné Mme [B] [T] et MM.

Pour déclarer l'action en bornage judiciaire formée par Mme [O] irrecevable, l'arrêt retient que, lors des opérations d'expertise, une borne a été retrouvée entre les parcelles [Cadastre 6], [Cadastre

Y... a demandé le bornage ; que l'expert a constaté que, par rapport à la contenance indiquée dans les titres, la superficie occupée par M.