Emmanuel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 15 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 400 euros d'amende pour émission de bruits portant atteinte

X..., propriétaire de locaux commerciaux à usage de "night-club" bar américain, donnés à bail à la société Biguin club, a délivré à cette dernière un commandement de mettre fin, dans le délai d'un mois

F..., ayant signalé avoir vu une personne pénétrer dans la cour d'un immeuble du quartier, et avoir entendu des bruits suspects, a été rejoint par M.

à l'enseigne "Top Club" ; qu'au mois de novembre 1987, Mme Jeanne G..., a fait désigner un expert pour constater les troubles subis dans l'exploitation de l'hôtel par les bruits provenant du "Top Club

L'expert considère que ces bruits proviennent de l'appartement du-dessus, soit celui occupé par M. [I] compte tenu de l'amplitude mesurée chez les époux [M].

' Juger en conséquence que les époux [L] ne peuvent alléguer d'une anormalité des bruits provenant du logement mitoyen. ' Les débouter de l'intégralité de leur demande.

C..., riverains de la commune de Coullons (les riverains) se sont plaints de nuisances sonores provenant d'un stand de ball-trap situé à proximité de leurs habitations et exploité par la société Le Chêne

de décantation, présentés comme "station d'épuration", recueillaient les eaux usées provenant des toilettes du personnel technique (matières fécales), du refroidissement des eaux des aérocondenseurs,

  Kaymaz, trois balles de calibre 9   mm provenaient d’un pistolet de marque MP-5 référencé sous le numéro 41630 et appartenant à Y.A., une balle de calibre 9 mm extraite du corps de U.

Ils expliquent que ces nuisances acoustiques proviennent du vrombissement du monte-charge de la boulangerie du Rif qui, lorsqu'il est en fonctionnement, émet un bruit insupportable, de jour comme de nuit

ou suivant celle présumée par les circonstances, et deuxièmement de payer le prix du bail aux termes convenus.

par les deux enfants en bas âge, notamment de cris et de hurlements.

Mme [R] évoque des bruits provenant de l'appartement n°8. Mme [A] fait état de nuisances (Bruits, déchets jetés du balcon) qu'elle impute aux occupants de l'appartement n°8.

fenêtre fermée, ils étaient toujours gênés par des bruits de fond ; que Mme Roselyne C..., voisine des époux X..., avait dans une première attestation évoquée le « bruit phénoménal et insupportable » provenant

X..., propriétaire de sa maison d'habitation à Lançon-de-Provence, s'est plaint de la gêne provoquée par des cris de paons provenant de l'élevage exploité par M. et Mme Y... sur la propriété voisine ;

qu'il existait dans le salon, la salle à manger et le couloir de l'appartement du 5e étage des époux [U] des « dégradations des enduits et des peintures dues à la fuite du 7/12/2006 en provenance

Ils exposent avoir procédé à la déclaration d'un sinistre à la suite d'un dégât des eaux survenu dans leur salle de bain en 2019 provenant du bac à douche de l'appartement situé au-dessus du leur.

A.Y. précisa toutefois ne pas avoir entendu de bruit provenant de l’intérieur de l’appartement. 18.