Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « camemberts »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
6 résultats pour « camemberts »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le cahier des charges de l'appellation d'origine " Camembert de Normandie " est homologué.
Article 22
Le canton n° 21 (Vimoutiers) comprend les communes suivantes : Aubry-le-Panthou, Avernes-Saint-Gourgon, Le Bosc-Renoult, Camembert, Canapville, Les Champeaux, Champosoult, Chaumont, Cisai-Saint-Aubin, Coulmer, Croisilles, Crouttes, La Fresnaie-Fayel,
LEGIARTI000028202750
Camembert Lait de vache Pâte légèrement salée avec moisissures superficielles. Cylindre plat de 10,5 à 11 centimètres de diamètre 40 110 g Affiné.
Article AOC "Pays d'Auge"
Département de l'Orne Aubry-le-Panthou, Avernes-sous-Exmes, Le Bosc-Renoult, Le Bourg-Saint-Léonard, Camembert, Les Champeaux, Canapville, Champ-Haut, Chaumont, Champosoult, Cisai-Saint-Aubin, Coudehard, Coulmer, Courménil, Croisilles, Crouttes, Ecorches
Article 2
La rémunération de l'insertion d'une formule mathématique dans le corps d'une annonce est fixée forfaitairement à 17,60 euros, l'insertion d'un histogramme ou d'un camembert à 52,80 euros et l'insertion d'un organigramme à 105,60 euros. 2-3 : La rémunération
LEGIARTI000021809793
que sur la frange occidentale du département de l'Eure : soit sur 1 365 communes qui représentent environ 13 343 kilomètres carrés. b) Eléments historiques liés aux facteurs du lien au terroir Le Pont-l'Evêque est né dans le pays d'Auge, comme le Camembert