X... fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande, alors, selon le moyen : 1° / que le détenteur d'un immeuble qui justifie une détention fondée sur un titre juridique et le caractère paisible et public

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motif adopté, retenu que les époux X... ne pouvaient invoquer les règles de l'usucapion en raison de l'absence de tout caractère

public de cette possession s'évinçant d'attestations et son caractère paisible se déduisant de l'absence de preuve d'une opposition du propriétaire de la bande de terrain litigieuse ; Qu'en statuant

rejet produisant l'effet tiré de l'article 2247 du code civil selon lequel l'interruption est alors non avenue, la caractère non paisible de la possession des consorts Y... n'est pas avéré en l'absence

souverainement retenu que l'existence de traces de passages, même si ces passages avaient entraîné un écrasement de la récolte sur une largeur d'un mètre cinquante environ, ne remettait pas en cause le caractère

2019, au sein duquel M., [P] faisait état de sa volonté de tenir une place dans la vie de l'enfant, ainsi que par l'action en contestation de paternité engagée le 8 novembre 2019, n'altérait pas le caractère

délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant, par motifs adoptés et non critiqués, retenu que les époux X... ayant gravement porté atteinte au caractère

, publique, non équivoque et à titre de propriétaire ; que le caractère paisible de la possession s'apprécie au moment de l'entrée en possession ; que pour ordonner l'expulsion des époux Y..., la Cour

condamnation, et n'avait ensuite agi en justice que concernant le montant de la pension alimentaire due, sans dénégation de paternité, la cour d'appel a violé l'article 311-1 du code civil ; 2°/ que le caractère

date d'acquisition de sa propriété, au 22 juin 2004, date à laquelle la publication de l'acte de notoriété et la modification du parcellaire cadastral qui s'en est suivie ont ôté tout caractère

ne suffisaient pas à établir que ces actes de possession avaient été accomplis de manière continue pendant trente ans, et ayant relevé que l'existence du litige n'était pas de nature à affecter le caractère

la signature de son auteur, Mme X..., sur la convention du 10 juillet 1978, accordant un droit de passage à Mme Lentrebeck pour accéder à son garage, et que cette dernière rapportait la preuve du caractère

[I] de ses caractères paisible et non équivoque », se fondant ainsi sur des actes émanant exclusivement de M. [F], la Cour d'appel a violé les articles 333 et 311-2 du Code civil.

X... confirmait que la famille A... s'était toujours occupée de ce terrain, la cour d'appel, devant laquelle le caractère paisible de la possession n'était pas contesté a, répondant aux conclusions, pu

conclusions, Mme Z... avait fait valoir des témoignages établissant que ses propres auteurs avaient eux-mêmes exploité la propriété de la surface, de sorte qu'en s'abstenant de se prononcer sur le caractère

et de sa bonne foi, elle ne peut justifier de vingt années de possession, celle-ci ayant été interrompue par le commandement du 3 juin 2004 qui a eu pour effet de la priver après cette date de tout caractère

statuant ainsi, sans rechercher si les actes de possession accomplis par les époux B... et leurs auteurs présentaient les qualités utiles pour prescrire, alors que les consorts de X... en contestaient le caractère

en bon père de famille sur le fondement d'une attribution préférentielle, les juges du fond ont violé l'article 2229 ancien [2261 nouveau] du code civil ; ALORS QUE, huitièmement, le défaut de caractère