[L] a sollicité son inscription initiale sur la liste nationale des experts judiciaires dans la rubrique Santé - Médecine, spécialité « Cardiologie » (F-01.06). 2.

Y... fait grief à l'assemblée générale de la cour d'appel de n'avoir pas tenu compte du manque d'experts dans la spécialité de cardiologie qui est la sienne ; Mais attendu que l'appréciation de l'opportunité

X..., cardiologue, a coté CsC des consultations à l'issue desquelles il a fait hospitaliser d'urgence des patients qui lui avaient été adressés soit par leur médecin traitant, soit par un médecin consulté

coté KC 90 ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 12 mai 1989) d'avoir dit que les examens cardiologiques

coté KC 80 ; Attendu que la caisse primaire d'assurance maladie fait grief à la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 12 mai 1989) d'avoir dit que les examens cardiologiques

caisse primaire d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 10 mars 1989) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques

caisse primaire d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 10 mars 1989) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques

caisse primaire d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 10 mars 1989) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques

caisse primaire d'assurance maladie fait grief au jugement attaqué (tribunal des affaires de sécurité sociale de Bourges, 10 mars 1989) d'avoir dit qu'elle devait prendre en charge les examens cardiologiques

Avisé par son secrétariat de cet appel et de sa teneur, le cardiologue a fait répondre à I...

E..., cardiologue ayant bien précisé que « l'arrêt cardio circulatoire est survenu dans le véhicule lors de l'arrivée à la clinique Saint-Sauveur » ; qu'en ce qui concerne la réparation de cette perte

et non le chirurgien qui, seul, était apte à prendre une décision ; qu'ils ajoutaient que l'appel du chirurgien au lieu du cardiologue n'aurait pas changé le résultat, une nouvelle intervention ne pouvant

X... et Y..., sans, selon le moyen, répondre à ses conclusions qui démontraient à travers les plaintes déposées que des patients relevant de sa spécialité de cardiologie avaient été soustraits à ses diligences

Polyclinique Bois Bernard, devenue la société Hôpital privé Bois-Bernard (l'hôpital privé), et le centre hospitalier de Lens (le centre hospitalier) ont créé le Groupement de coopération sanitaire de cardiologie

X..., cardiologue, au titre de l'indu, une somme correspondant à la facturation, selon le coefficient Z2, d'examens radiologiques pratiqués entre le 1er février et le 31 juillet 1992, au motif que l'arrêté

X..., cardiologue, au titre de l'indu, une somme correspondant à la facturation, selon le coefficient Z2, d'examens radiologiques pratiqués entre le 1er février et le 31 juillet 1992, au motif que l'arrêté

X..., cardiologue, au titre de l'indu, une somme correspondant à la facturation, selon le coefficient Z2, d'examens radiologiques pratiqués entre le 1er février et le 31 juillet 1992, au motif que l'arrêté

X..., cardiologue, au titre de l'indu, une somme correspondant à la facturation, selon le coefficient Z2, d'examens radiologiques pratiqués entre le 1er février et le 31 juillet 1992, au motif que l'arrêté