CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

29 052 résultats pour « choix entre les différents candidats »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe II

—

Le candidat présente l'analyse d'un match de niveau championnat de France des moins de 16 ans minimum en utilisant un support vidéo de son choix.

Article 18

—

Thème latin ou version grecque, au choix du candidat (durée : trois heures). 3. Epreuves propres à la section B Composition d’histoire contemporaine (depuis 1815) (durée : quatre heures).

Article D224-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 92

Code de la consommation

de choisir entre les différentes pièces et options est présentée clairement au consommateur.

Article D224-66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 95

Code de la consommation

de choisir entre les différentes pièces et options est présentée clairement au consommateur.

Article D224-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 96

Code de la consommation

de choisir entre les différentes pièces et options est présentée clairement au consommateur.

Article 10

—

Lors de la proclamation des résultats, les candidats déclarés admis par le jury font connaitre au DCSCA l'ordre de leur préférence entre les cadres de rattachement d'un commissaire à une force armée ou formation rattachée, que sont l'armée de terre, la

Article ANNEXE II

—

; - la déclaration de choix d'ancrage (précisant l'ordre préférentiel entre “ terre ”, “ marine ”, “ air ”, “ armement ” ou “ santé ”) ; - une photocopie recto-verso de la carte nationale d'identité ou du passeport en cours de validité ; - une photocopie

Article 2

—

du candidat, ce choix étant précisé lors du dépôt de la demande d'admission à concourir.

Article Annexe II

—

Ceux-ci effectuent plusieurs visites au cours de la formation en entreprise. 2-2 Candidats relevant de l'apprentissage La formation fait l'objet d'un contrat conclu entre l'apprenti et son employeur conformément aux dispositions en vigueur du code du

Article 1

—

Les candidats ont le choix entre les langues suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien ou russe.

Article R446-12-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 17

Code de l'énergie

Le contrat de complément de rémunération prévu au II de l'article L. 446-14 est conclu entre le candidat retenu et un fournisseur de gaz naturel de son choix, dénommé cocontractant , dans les six mois qui suivent la demande qui en est faite par le candidat

Article R446-12-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 14 > 17

Code de l'énergie

Le contrat de complément de rémunération prévu au II de l'article L. 446-15 est conclu entre le candidat retenu et un fournisseur de gaz naturel de son choix, dénommé cocontractant , dans les six mois qui suivent la demande qui en est faite par le candidat

Article 1

—

Trois sujets au choix sont proposés portant chacun sur un domaine différent, à savoir : B. - Epreuve d'admission Entretien avec le jury pour déterminer l'aptitude des candidats aux fonctions (sans préparation).

Article L3334-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 20

Code du travail

Les participants au plan d'épargne pour la retraite collectif bénéficient d'un choix entre au moins trois organismes de placement collectif mentionnés à l'article L. 3332-15, présentant différents profils d'investissement, sous réserve des restrictions

Article 2

—

Les candidats ont le choix entre les langues suivantes : allemand, anglais, arabe, espagnol, italien ou russe.

Article 3

—

Epreuves d'admissibilité Epreuve n° 1 (durée : 3 heures ; coefficient 5) : Epreuve n° 3 facultative (durée : 1 h 30 ; coefficient 1) : au choix du candidat, ce choix étant précisé lors du dépôt de la demande d'admission à concourir.

Article 4

—

Epreuve n° 3 facultative (durée : 1 h 30 ; coefficient 1) : au choix du candidat, ce choix étant précisé lors du dépôt de la demande d'admission à concourir.

Article D224-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 35

Code de la consommation

Lorsque plusieurs pièces issues de l'économie circulaire peuvent être proposées pour remplacer une même pièce défectueuse, notamment lorsque le choix de l'une d'elles a des conséquences sur le délai de réparation ou d'entretien, la possibilité de choisir

Article 9

—

Une procédure nationale de choix de poste, par spécialité et centre hospitalier universitaire, est organisée selon les modalités suivantes : Les candidats, classés en rang utile, expriment leurs voeux en classant leur choix d'affectation par ordre de

Article 17

—

Le directeur général de l'Institut national des formations notariales répartit les candidats admis entre les différents sites d'enseignement, dans la limite des capacités d'accueil définies dans les conventions mentionnées à l'article 8 et en tenant compte

Page 1 · 29 052 résultats

Suivant →