Codes de loi français

Article Annexe Y

DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE PSYCHIATRIE - DURÉE : QUATRE ANS I - Enseignements (deux cent cinquante heures environ) A) Enseignements généraux - Méthodologie de l'évaluation des pratiques de soins et de la recherche clinique et épidémiologique

Article L1125-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 61 > 98

Les personnes privées de liberté par une décision judiciaire ou administrative, les personnes faisant l'objet de soins psychiatriques en vertu des articles L. 3212-1 et L. 3213-1 qui ne relèvent pas des dispositions de l'article 64 du règlement (UE) 2017

Article Annexe II

V. - Psychiatrie. VI. - Psychomotricité. Modules facultatifs. I. - Anatomie fonctionnelle. II. - Psysiologie et physiopatologie. III. - Pédiatrie. IV. - Psychologie. V. - Psychiatrie. VI. - Psychomotricité. I. - Anatomie fonctionnelle.

Article 5

Aisne. - Hôpital psychiatrique de Prémontré. Bouches-du-Rhône. - Hôpital psychiatrique d'Aix-en-Provence. Charente. - Hôpital psychiatrique de Breuty-la-Couronne. Côte-d'Or. - Hôpital psychiatrique de Dijon.

Article Annexe 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 65 > 23

XIX. - Psychiatrie A. - 4 spécifiques (1), dont 1 dans un service agréé en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. B. - 1 libre.

Article R6123-198

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 33 > 96

Pour être autorisé pour la mention “ psychiatrie périnatale ”, le titulaire doit être autorisé pour la mention “ psychiatrie de l'adulte ” et la mention “ psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ”.

Article Annexe II - IV. Maquette 17

Connaissances cliniques - démarche clinique et thérapeutique lors des situations palliatives fréquemment rencontrées ; Connaissances législatives et éthiques - cadre légal ; Connaissances spécifiques - spécificité du travail selon le lieu de soin (équipe

Article Annexe 1

Système nerveux Le candidat ne doit pas avoir d'antécédents médicaux avérés ni présenter de signes cliniques d'affection neurologique susceptibles d'interférer sur l'aptitude. 3.

Article R3221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 87

Les secteurs psychiatriques prévus à l'article L. 3221-4 sont appelés : 1° Secteurs de psychiatrie de l'adulte lorsqu'ils répondent principalement aux besoins de santé mentale d'une population âgée de plus de dix-huit ans ; 2° Secteurs de psychiatrie

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 63

scientifiques spécialisées, à savoir : Commission n° 1 : cancérologie et hématologie moléculaires et cellulaires, biologie moléculaire du gène, génétique et cytogénétique ; Commission n° 2 : interface chimie - biologie, pharmacologie fondamentale et clinique

LEGIARTI000050435795

, pathologie mentale, handicap et rééducation : 01 Neurologie Clinique 3 1 02 Neurochirurgie Clinique 3 0 03 Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options) Clinique 3 1 04 Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options) Clinique 2 0 05 Médecine

Article R6123-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 33 > 95

La prise en charge des adolescents et des jeunes adultes peut être organisée, par le titulaire de l'autorisation “ psychiatrie de l'adulte ”, dans une même unité pour permettre une transition vers la psychiatrie de l'adulte.

Article R6123-196

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 33 > 96

La prise en charge des adolescents et des jeunes adultes peut être organisée, par le titulaire de l'autorisation “ psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ”, dans une même unité pour permettre une transition vers la psychiatrie de l'adulte.

Article D6136-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 11

Lorsque l'un des membres de la communauté psychiatrique de territoire est partie ou associé à un groupement hospitalier de territoire, la communauté psychiatrique de territoire est associée par le groupement à l'élaboration, la mise en œuvre et l'évaluation

Article D6136-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 44 > 11

Sont membres de la communauté psychiatrique de territoire les établissements du service public hospitalier autorisés en psychiatrie et les hôpitaux des armées signataires d'un même contrat territorial de santé mentale et volontaires pour la constituer

Article 1

: 01 Neurologie Clinique 6 3 2 1 Neurochirurgie Psychiatrie d'adultes ; addictologie (2 options) Pédopsychiatrie ; addictologie (2 options) Médecine physique et de réadaptation

Article L3221-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 94

I.- Au sein de l'activité de psychiatrie mentionnée à l'article L. 3221-1-1, la mission de psychiatrie de secteur, qui concourt à la politique de santé mentale définie à l'article L. 3221-1, consiste à garantir à l'ensemble de la population : 1° Un recours

Article Annexe I - Article 2

Autres options : -psychiatrie de la personne âgée, accessible aux étudiants de psychiatrie de l'adulte ; -psychiatrie légale, accessible aux étudiants de psychiatrie de l'adulte et psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent ; -psychiatrie périnatale,

Article D6124-26-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 00

Lorsque l'établissement autorisé à faire fonctionner une structure des urgences ou une antenne de médecine d'urgence est également autorisé à exercer l'activité de soins de psychiatrie, le responsable de la structure des urgences et le responsable de