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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6079a7e19ba5988459c4b43e
2 juin 1982
2 juin 1982
ROSSIGNOL AU CLUB FRANCAIS DU SKI ALORS QU'IL RESSORT DES FACTURES VERSEES AUX DEBATS QUE LES ETABLISSEMENTS ROSSIGNOL AVAIENT VENDU A CEUX CI DES SKIS QUI LEUR ONT ETE ENSUITE RETROCEDES ET DONT IL ETAIT
Source officielleChambre 1-1
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
Français de [Localité 4] (l'association) a commandé à la société autrichienne CTH GMBH trente tenues de ski destinées au club Ecole de Ski Français (ci-après ESF).
Source officielleQuatrième Chambre
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1 juillet 2025
1 juillet 2025
Date naissance 3] 2000 [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Valérie PARISON, avocat au barreau de LYON Monsieur [L] expose que le 9 juin 2021, alors qu’il pratiquait l’escalade dans le club
Source officielle2ème chambre
DTA_2502111_20260206
6 février 2026
6 février 2026
professionnelle entraînerait par elle-même de fréquents déménagements et que les enfants pratiquent par ailleurs des activités extrascolaires régulières telles que la fréquentation du conservatoire ou d’un club
Source officielle2ème chambre
DTA_2502112_20260206
6 février 2026
6 février 2026
professionnelle entraînerait par elle-même de fréquents déménagements et que les enfants pratiquent par ailleurs des activités extrascolaires régulières telles que la fréquentation du conservatoire ou d’un club
Source officielle2ème chambre
DTA_2502113_20260206
6 février 2026
6 février 2026
professionnelle entraînerait par elle-même de fréquents déménagements et que les enfants pratiquent par ailleurs des activités extrascolaires régulières telles que la fréquentation du conservatoire ou d’un club
Source officielleChambre 2
DTA_2101542_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
supérieur hiérarchique a fait déplacer une assistance sociale à son domicile, quatrièmement, qu'il a été victime de diffamations, cinquièmement, qu'il a été l'objet d'une mesure vexatoire au sein du club
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
62c7c98bcb8dca058e3e78f5
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[N] [W] selon lesquelles il pratiquait avant l'accident du rugby en club, du ski, de la natation et du handball, et a retenu, compte tenu des séquelles décrites, une gêne sur les activités de loisirs déclarées
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00457_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
%, et dont 60 % sont imputables à la faute commise, peut donner lieu au versement d'une somme de 27 145,20 euros ; - depuis l'accident, elle éprouve des limitations dans ses activités de danse en club
Source officielleChambre sociale
62760ca6593736057d78aa50
5 mai 2022
5 mai 2022
attestations produites, font de manière concordantes, état du fait que la salariée avait énormément d'énergie, pour beaucoup d'activités, en ce compris le vélo, la marche, le footing, la natation, le ski
Source officielle2ème Chambre
671b35872edfb0b58c05ed89
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[L] [B] justifie s'être adonné de manière spécifique au ski : il en justifie par la production d'attestations de la présidente et d'un membre du Ski Club La Bressaude.
Source officielleciv3
613720d9cd580146773eeeb0
11 janvier 1989
11 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association régie par la loi de 1901, "le SKI CLUB DE NICE", dont le siège est ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C100857
30 novembre 2022
30 novembre 2022
d'appel a retenu, d'une part, que les époux avaient développé un réseau relationnel et amical et menaient une vie sociale, comme l'illustrent divers clichés photographiques, montrant le couple dans un club
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01290
13 juin 2017
13 juin 2017
X... bénéficiait d'un forfait fourni par le ski club et transmis de "leader" à "leader" ; qu' il est d'ailleurs établi qu'il est venu en France pour exercer cette activité au sein de ce club sur toute
Source officiellecr
613726aacd58014677427859
22 février 2006
22 février 2006
les observations de la société civile professionnelle VUITTON et VUITTON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SKIS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR01383
17 novembre 2021
17 novembre 2021
[G] pour abus de biens sociaux, que le club hippique qu'il avait fait sponsoriser par la société [1] n'avait aucun lien avec son activité de vente de chaînes et de crampons de montagnes et qu'il ne se
Source officiellecr
RY, en date du 14 octobre 1992, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Louis X
61372589cd5801467741e967
28 septembre 1993
28 septembre 1993
, d'une part, que dans un chef péremptoire de leur mémoire les parties civiles faisaient valoir que le gouffre était parfaitement connu des dirigeants de la station puisque, le 14 septembre 1989, le club
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01852
6 octobre 2010
6 octobre 2010
qui dispense des cours et entraînements de ski à de jeunes enfants, a fait appel à l'Ecole de ski française (ESF) afin d'avoir à sa disposition des moniteurs de ski ; que M.
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
679aaec6e9a46d1f5a76c7e4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La SAS CLUB MED soutient démontrer l’existence d’une dégradation du ski.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7f
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Le 9 mai 2012, l'association Ski Club Les Angles et son assureur, la SA AXA France, ont relevé appel de ce jugement.
Source officiellePage 1 sur 11