Codes de loi français

Article 11

Les radio-clubs autorisés disposent d’un délai d’un an à compter de la date de publication du présent arrêté pour se mettre en conformité avec celui-ci. Les indicatifs des installations de radio-club sont reclassés conformément à l’annexe VI.

Article 2-1

11 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ; 6° dans le département de la Seine-Saint-Denis (93) : - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club

Article 3

L'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs (BAFA) de centres de vacances et de loisirs, limitée à la région indiquée, est accordée aux associations suivantes : Région Nord - Pas-de-Calais Lille Université club. Le Rocheton.

Article 19

Les sociétés mères, les autres sociétés de courses et les fédérations régionales des courses forment entre elles une fédération nationale dénommée Fédération nationale des courses hippiques dont les statuts sont approuvés par le ministre chargé de l'agriculture

Article 18

Cet arrêté désigne les représentants des organisations professionnelles des éditeurs de presse qui font partie de la formation de club des innovateurs. Le vice-président préside le comité d'orientation dans sa formation de club des innovateurs.

Article Annexe II

NOM DE LA COMMISSION TEXTE INSTITUTIF Comité national des retraités et des personnes âgées Articles D. 149-1 à D. 149-6 du code de l'action sociale et des familles Conseil technique des clubs et équipes de prévention Arrêté interministériel

Article 1

Il prépare et suit l'exécution du budget du Fonds national des haras et des activités hippiques et exerce la tutelle sur l'institut du cheval.

LEGIARTI000049672869

Spécialité conduite et gestion de l'entreprise hippique

Article 7-5

L'annuaire officiel des radioamateurs autorisés géré par l'Agence nationale des fréquences et publié sur son site internet mentionne les indicatifs autorisés : personnels, de radio-clubs, de stations répétitrices et les indicatifs spéciaux dont la période

Article L137-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 69

pour le pari mutuel organisé et exploité par les sociétés de courses dans les conditions fixées par l'article 5 de la loi du 2 juin 1891 ayant pour objet de réglementer l'autorisation et le fonctionnement des courses de chevaux et pour les paris hippiques

Article 2-4

cartographies figurant en annexe au présent décret, jusqu'au dernier jour à minuit de la période d'utilisation de chacun de ces établissements ou installations : 1° A Paris : - du 14 juillet au 11 août 2024 puis du 12 août au 8 septembre 2024, le “club

Article Annexe IV

TABLEAU DES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION " ACTIVITÉS HIPPIQUES "

Article 1

Cette classe de seconde professionnelle comporte les spécialités suivantes : - "systèmes d'élevage" ; - "élevage canin et félin" ; - "aquaculture" ; - "activités hippiques".

Article 2-2

ces établissements ou installations, dans le cadre des grands rassemblements de personnes ayant pour objet d'assister à la retransmission d'évènements, dans le cadre des jeux Paralympiques : 1° A Paris : - du 15 août au 8 septembre 2024 inclus, le “club

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 71 > 64

Les missions du conseil technique des clubs et équipes de prévention spécialisée sont notamment :

Article Annexe

(1) Les annexes sont consultables auprès de l'Autorité nationale des jeux : https://ressources.anj.fr/hippique/calendrier_des_courses.pdf

Article 14

Peuvent être autorisés dans les clubs de jeux les jeux de cercle ou de contrepartie suivants :

Article R3163-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 42 > 44

Dans les secteurs des spectacles et des courses hippiques, le travail de nuit ne peut être autorisé que jusqu'à vingt-quatre heures.

Article 9

Deux pièces de collection émises en l'honneur du Rugby Club toulonnais et du Paris Saint-Germain.