Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
17 résultats pour « coiffeuse »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article 1
/maquilleur 3 Chef costumier/chapelier modiste 4 Chef coiffeur/maquilleur 5 Chef accessoiriste 6 Costumier/chapelier modiste 7 Coiffeur/maquilleur 8 Accessoiriste 9 Assistant costumier/chapelier modiste 10
Article AD 1
. ; Des locaux techniques comprenant les loges d'artistes, les ateliers de menuisiers, d'électriciens, de tailleurs, de coiffeurs, les salles de répétition, les magasins divers, etc. ; Des garages ; Eventuellement, des locaux d'habitation limités cependant
Article 1
sur six jours) pour les salariés exerçant les fonctions suivantes : ― auxiliaire de réalisation cinéma ; ― assistant au chargé de la figuration cinéma ; ― technicien retour image cinéma ; ― habilleur cinéma ; ― secrétaire de production cinéma ; ― coiffeur
Article 46 quater-0 YS
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63
, le chef coiffeur perruquier, le chef costumier, le chef de plateau, le régisseur de plateau, le chef décorateur, l'architecte décorateur, le chef maquilleur, le chef maquilleur posticheur, le chef monteur, le chef opérateur programmation, l'ingénieur
Article Annexe (suite)
63 Illustrateur sonore 64 Mixeur 65 Preneur de son/opérateur du son MAQUILLAGE-COIFFURE-COSTUME Maquillage 66 Chef maquilleur/chef maquilleur posticheur 67 Maquilleur/maquilleur posticheur Coiffure 68 Chef coiffeur
Article Annexe (suite)
perruquier/chef coiffeur perruquier 2 Styliste 3 Maquilleur/maquilleur posticheur/chef maquilleur/chef maquilleur posticheur 4 Costumier/chef costumier 5 Coiffeur/chef coiffeur 6 Habilleur 7 Assistant du styliste
Article 1
III Coiffeur (brevet de maîtrise). 336t 5 ans ASSEMBLÉE PERMANENTE DES CHAMBRES DE MÉTIERS (APCM).
Article Annexe
200 Géomètre topographe 0 10 10 Conducteur d'engin (cariste, terrassement) 0 0 0 Dessinateur arts graphiques 5 3 20 Profession d'impression 2 0 6 Mécanicien auto 0 2 7 Cuisinier 0 2 3 Coiffeur
Article 220 quindecies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61
salaire minimum conventionnel en vigueur ; – les rémunérations, droits d'auteur, honoraires et prestations versés à des personnes physiques ou morales ayant contribué directement au spectacle : graphiste, créateur de costumes, maquilleur, habilleur, coiffeur
Article 1
Assistant 324t 3 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) IV Secrétaire médical - secrétaire médico-social 324t 4 ans Croix-Rouge française IV Secrétaire médical 324t 3 ans Institut de communication médicale (ICM) IV Socio coiffeur
Article Annexe I
Référentiel des activités professionnelles de la spécialité coiffure du brevet professionnel Il peut occuper des postes de chef d'entreprise, directeur technique, "manager", chef de bac, coiffeur, animateur ou responsable technique, conseiller professionnel
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
Une mutilation sérieuse du nez ou une déformation importante post-traumatique de la pyramide nasale entraîne une aggravation de l'incapacité fonctionnelle par entrave à l'embauche dans certaines professions (artistes, vendeuses, garçons de café, coiffeurs
Article 223 a-II-2/02
de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : 22.1. tous les meubles de rangement tels que les bureaux, armoires, coiffeuses
Article 221-II-2/3
de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : .1 les meubles de rangement tels que les bureaux, armoires, coiffeuses
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
Le travail de la coiffeuse professionnelle n'est évidemment pas évalué ici.
Article TABLEAU A
Coiffeur. Cols (Fabricant de), pour son compte. Cols (Marchand de). Combustibles (Marchand de), en boutique. Commissionnaires porteurs pour les fabricants de tissus. Coquetier avec voiture. Cordes harmoniques (Fabricant de), pour son compte.
Article 1
en hôtellerie 334p 1 an EPTH III Analyste programmeur 326t 1 an CESI III Responsable Technique en Bâtiment et Travaux publics 230p 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) III Coiffeur