Codes de loi français

Article 41-5

Coordination en cas d'alerte collision entre deux opérateurs assurant la maitrise d'objets spatiaux manœuvrants.

Article 41-4

Prévention des collisions à la séparation depuis un lanceur ou un déployeur.

Article 47-21

Les systèmes du véhicule de service et de l'objet cible doivent être conçus, produits et mis en œuvre de façon à ce que la séparation permette aux deux objets de s'éloigner sur une trajectoire dont la dérive ne génère pas de risque de collision entre

Article 1

Dans toute la partie située à l'avant du pare-brise, la carrosserie des véhicules automobiles ne doit pas comporter, dirigées vers l'avant, de parties non indispensables du point de vue technique, pointues, tranchantes ou constituant soit angle vif, soit

Article 41-6

Seuil de déclenchement des manœuvres anti-collision. Dans le cas d'une alerte collision avec un objet spatial catalogué, les mesures d'évitement de collision deviennent prioritaires sur la mission.

Article D6332-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 26

Elle vise à réduire les risques de collision entre les aéronefs et les animaux, lors des opérations de décollage et d'atterrissage.

Article R313-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 40 > 13

Le signal de détresse se déclenche automatiquement en cas de collision si le véhicule est équipé d'un dispositif le permettant.

Article 47-18

Le composite doit pouvoir être contrôlé en attitude et en orbite en particulier afin d'assurer une capacité anti-collision.

Article 48-8

La géométrie d'une constellation doit être définie afin d'assurer une séparation suffisante entre les satellites de cette constellation dans l'objectif de garantir une robustesse vis-à-vis du risque de collision.

Article R334-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 16 > 12

En vue d'assurer le partage effectif des positions de cétacés entre les navires soumis à l'obligation prévue à l'article L. 334-2-2, le dispositif de partage des positions visant à éviter les collisions avec les cétacés mentionné à cet article répond

Article 1

Véhicule automobile d'un PTAC n'excédant pas 3,5 t : 305 € par période de 24 heures (hors carburant). Cyclomoteurs, motocyclette : 152 € par période de 24 heures (hors carburant).

Article 47-2

Survie et collision. Les systèmes bord du véhicule de service doivent être conçus et mis en œuvre de telle sorte que l'entrée en survie dudit véhicule de service n'induise pas de risque de collision avec l'objet cible.

LEGIARTI000036951966

LISTE DES OPERATIONS DE RESTRUCTURATION Pour des mutations ou des déplacements intervenus entre le 1er janvier 2014 et le 31 décembre 2014 à l'occasion des réorganisations des services suivants : Atelier automobile de Douai ; Atelier automobile de Lens

Article 41-1

Capacité anti collision.

Article 48-9

Séparation entre méga-constellations.

Article 48-5

Capacité anti-collision pour les méga-constellations.

Article 47-16

du véhicule de service doivent être conçus, produits et mis en œuvre de façon à garantir, en phase d'approche, une probabilité de violation des corridors de vol définis dans les concepts opérationnels d'approche et d'amarrage et donc de risque de collision

Article 48-4

Collisions intra-constellation après retrait de service.

Article 41-3

Probabilité de collision avec un objet spatial.

Article 41

Prévention des risques de collision avec les objets habités.