Codes de loi français

Article ANNEXE IV

U3 E4-Culture économique, juridique et managériale pour l'informatique U4 E4-Conception et maintenance de solutions informatiques U4 E6-Administration des systèmes et des réseaux U6 E4-Conception et maintenance de solutions informatiques E6-Conception

Article Annexe I

Organisation du système d'information A. ― Le système d'information : Les processus métiers. B. ― Définition des objectifs : Le schéma directeur informatique. C. ― Organisation du projet informatique : La planification d'un projet (cycle de vie).

Article D133-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 45

Sous la supervision de la mission mentionnée à l'article D. 133-5, le groupement d'intérêt public “ Modernisation des déclarations sociales ” assure la conception, coordonne les développements et l'exploitation des systèmes informatiques nécessaires à

Article 3

Le département du programme de modernisation est chargé : 1° D'assurer la conception et la mise en œuvre du projet de compte individuel de retraite pour les aspects relatifs au système d'information, aux métiers exercés et à l'accompagnement des organismes

Article 270-5

Les entreprises assujetties disposent d'un cadre de conduite clair et efficace de leurs projets et programmes informatiques.

LEGIARTI000024779416

Agents non titulaires recrutés sur le fondement d'un contrat individuel du niveau de la catégorie A Fonctions administratives de conception, d'encadrement, fonctions informatiques et fonctions de formation aux carrières dans le domaine sanitaire et

Article 57-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 33

Ils peuvent également, dans les conditions de perquisition prévues au présent code, accéder par un système informatique implanté dans les locaux d'un service ou d'une unité de police ou de gendarmerie à des données intéressant l'enquête en cours et stockées

Article 3

Elle assure la conception et la mise en œuvre du projet Compte individuel de retraite (CIR) en ce qui concerne les aspects relatifs au système d'information, aux métiers exercés et à l'accompagnement des organismes employeurs, des bureaux du service et

Article 21.B265

Responsabilités du détenteur d'un agrément d'organisme de conception 1° Maintient le manuel d'organisme de conception en conformité avec le système d'assurance conception ; 2° S'assure que ce manuel d'organisme de conception est utilisé comme document

Article 22

directions du ministère : - la pleine intégration du numérique dans les activités normatives de la direction ; - la collecte, l'expertise, la normalisation, la circulation, le pilotage, la valorisation et le contrôle interne de la donnée pénale ; - la conception

Article Annexe

. - Programmation Programmation système. III. - Informatique générale Maîtrise des systèmes d'exploitation (DOS, Windows, Linux, Unix, MacOs...). IV. - Sécurité informatique Sécurité des systèmes d'information.

Article Annexe 1

CONTENU DU DOSSIER DE CONCEPTION DE LA SÉCURITÉ D'UN VÉHICULE D'UN SYSTÈME MIXTE (DCSM) I.-Renseignements généraux

Article Annexe

Résumé du référentiel d'emploi Le (la) technicien (ne) supérieur (e) gestionnaire exploitant (e) de ressources informatiques (TSGERI) a pour mission d'assurer le bon fonctionnement du système informatique au niveau de service attendu par l'entreprise

Article Annexe II

Il justifie également les choix managériales, éducatifs, pédagogiques, techniques et sécuritaires effectués lors de la conception du système d'entraînement ; 3.

Article 727-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 49 > 83

Conformément aux dispositions de l'article L. 223-2 du code pénitentiaire, le procureur de la République est immédiatement avisé de la découverte, au sein d'un établissement pénitentiaire ou d'un établissement de santé destiné à recevoir des personnes

Article 4

L'agent en situation de télétravail s'engage à utiliser le matériel informatique qui lui est confié dans le respect des règles en vigueur en matière de sécurité des systèmes d'information définies dans le document de politique de sécurité des systèmes

Article 4

Conformément aux dispositions de l'article 10 du décret du 25 août 2000 susvisé, les personnels suivants exerçant des fonctions d'encadrement ou de conception, lorsqu'ils bénéficient d'une large autonomie dans l'organisation de leur travail ou sont soumis

Article 21.B239

Système d'assurance conception 1° D'aider le postulant à un certificat de type ou à un supplément au certificat de type, comme spécifié au III du point 21.A239, à s'assurer que la conception des pièces et équipements, ou la modification de leur conception

Article 221-V/15

Principes relatifs à la conception de la passerelle, à la conception et à l'agencement des systèmes et du matériel de navigation et aux procédures à suivre à la passerelle Toutes les décisions prises aux fins de l'application des prescriptions des articles

Article Annexe IV

de la partie commande E4 - Conception préliminaire d'un système automatique U4 Sous-épreuve E51 : analyse et étude détaillée des fonctions de commande U51 E6 - Épreuve professionnelle de synthèse Sous-épreuve E62 : spécification