P... » était un voilier de type « Melody ». - transport de juin 2008, voilier « J... Bulla » (faits ayant conduit à l'interpellation de M.

Les trois demandeurs constituaient l'équipage du voilier C... N..., battant pavillon britannique. 3.

et défaut de maîtrise, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, 12 000 francs d'amende pour les délits et 1 000 francs d'amende pour la contravention et un an de suspension du permis de conduire

[W] [U] qu'était exclue de la garantie la responsabilité civile de l'assuré du fait des dommages résultant de la pratique de la navigation de plaisance sur les bateaux et engins nautiques à voile ou à

Voilà donc la libération à laquelle l'idéologie LGBT convie l'humanité : à se conduire comme des bêtes !

[Y], propriétaire du voilier et à l'assureur de ce dernier, le GIE Navimut. Examen du moyen Enoncé du moyen 2. M.

Qu'il convient, en application de l'article 6 du Code de procédure pénale, de constater l'extinction de l'action publique pour l'application des sanctions fiscales exercées contre elle et ayant conduit

aux textes susmentionnés datant de 1972, il s'avère nécessaire d'assimiler les engins de plaisance, dont la planche à voile, aux navires afin de soumettre la pratique de ces activités de plaisance aux

attaqué (Aix-en-Provence, 8 février 2018), que, le 19 juillet 1996, alors âgée de sept ans, Mme J... a été victime d'une chute lui ayant occasionné des dommages dentaires, à l'issue d'une séance de voile

deux [...], ont formé le pourvoi n° A 19-17.740 contre l'arrêt rendu le 8 avril 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Financière des voiles

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QUE LE NAVIRE DE PLAISANCE TYPE CHASSIRON 78 MODELE TOUR DU MONDE, VOILIER POURVU D'UN MOTEUR AUXILIAIRE D'UNE

1.000 euros d'amende, outre la publication et l'affichage de la décision ; "aux motifs qu'à la date de l'accident, William X... disposait d'une délégation de pouvoirs conférée en sa qualité de conducteur

causé une atteinte à l'intégrité de sa personne, en l'espèce des blessures entraînant une incapacité totale de travail personnel supérieure à trois mois, en l'espèce 4 mois ; que l'installation de voiles

des voiliers et leurs objets dérivés), tandis que la seconde <de Saint Tropez> sert à individualiser le lieu de cette activité ; que la marque Les Voiles d'Antibes de l'association Les

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article L. 113-1 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme X... ont fait l'acquisition d'un voilier

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois N°U 09-69.674 et X 09-70.321 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un voilier dépendant de la flotte

de Saint-Tropez", à l'enregistrement, à la demande de l'association Les Voiles d'Antibes (l'association), de la marque figurative "Les Voiles d'Antibes" ; que le

Sont notamment produits régulièrement aux débats : * l'annonce éditée le 27 avril 2009 sur le site Voiles et Voiliers et ainsi libellée : '[I] [L] cherche équipière nounou pour enfants 1 et 3 ans', *