H... et K..., le projet de ces derniers comportant notes descriptives et techniques, plan de détail, coupe et façade, adressé au maître de l'ouvrage le 8 janvier 1990, procédant d'un parti architectural

, si l'originalité des plans d'architecture est refusée, - réformer le jugement entrepris en ce qu'il l'a déboutée de ses demandes fondées sur le parasitisme pour copie servile des plans d'architecture

Ils précisent que les plans versés aux débats par les époux [R] sont des plans de projet mais que, ceux-ci comportant le logo des architectes, M.

Z... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer le montant des travaux exécutés par la société Trognon frères, alors, selon le moyen, "1 / que dans sa lettre du 23 mai 1989, l'architecte de M.

En cours de chantier, la société d’architecte a été placée en liquidation judiciaire (jugement du Tribunal de commerce de Vannes du 12 juin 2023).

construire contenant notamment des plans de grand format réalisés par des architectes, que la mairie fait réaliser par des prestataires extérieurs, alors qu'un certificat de conformité a été délivré.

pour le tout dans la liquidation prononcée après la résolution du plan ; Qu'en se déterminant ainsi, sans rechercher, comme elle y était invitée, si les créances correspondant aux cotisations dues

aurait outrepassé son mandat en signant des marchés ou des ordres de service à sa place, elle aurait, en statuant par de tels motifs, impropres à établir l'existence d'un contrat, violé l'article 1359

Le 10 décembre 2018, elle a conclu un contrat avec la société atelier d'architecture [M] [I] (l'architecte), assurée auprès de la société Mutuelle des Architectes Français (Maf).

et 2 canapés à 3 places pour un montant de 299 309, 90 francs donc inférieur au seuil de 300 000 francs selon les préconisations du Conseil général, seuil qui aurait nécessité la mise en place d'une procédure

Il s'assure, le cas échéant, du respect des règles du plan de sauvegarde et de mise en valeur ou du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine.

, a souscrit le 19 octobre 2007 auprès de la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) un contrat aux fins de couvrir la responsabilité civile professionnelle de la société AMA ARCHITECTURE dont il était

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 novembre 2020, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, à ses frais, de la copie

X...de « missionner M C..., architecte à Libourne, afin d'effectuer les constatations nécessaires sur place et pour que soit mis en place aux frais de l'assurance, le bâchage de cet immeuble en attendant

Si les plans du dossier de permis de construire ne comportent pas la signature de l’architecte, le nom de la société d’architecture, son logo, ses informations de contact et les initiales de la personne

Y... de ne pas poursuivre sa collaboration avec des architectes parisiens ; qu'il est anormal de communiquer les plans effectués par des architectes à un autre architecte pour accélérer les études destinées

P..., la société d'architecture Pierre Coppe Architectes, la société d'architecture A.

L'arrêté attaqué mentionne que la notice du projet indique la construction de quatre places de stationnement pour les deux maisons habitation, mais que les plans ne font apparaître qu'une place par logement