Malgré aspiration canalisation non débouchée ».

Le tribunal régional débouta la requérante en concluant que les dispositions de la loi susmentionnée ne s’appliquaient pas aux juges en question.

Le salarié a fait l'objet d'une mise à pied disciplinaire en décembre 2015 pour avoir refusé de réaliser des transports en raison du kilométrage à effectuer ou des découchers qu'ils imposaient. 3.

    Tenue d'une maison de débauche Au moment du dépôt de la requête, la tenue d'une maison de débauche était sanctionnée par l'article 380 bis du code pénal (devenu depuis lors l'article 380)

de sa demande de ce chef ; Déboute la société Prima Liège de sa demande reconventionnelle en paiement ; La condamne à payer à la société Jean Lecocq la somme de 2 000 € sur le fondement de l'article

, sous la rangée de maisons, son entrée dans l'aqueduc sous la route, le débouché de l'aqueduc le long de la parcelle [Cadastre 8], le regard à l'entrée de l'aqueduc sous la route communale basse, le débouché

De nouvelles opérations de débouchage ont été effectuées par la société Le Blanc Environnement.

assureur, la Mutuelle du Mans assurances, lesquels ont eux-mêmes appelé Mlle Z... en garantie; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir, après avoir accueilli le premier recours en garantie, débouté

B... n'a pas noté de difficultés de débouchage, les forces d'extraction sont normales, sachant qu'un dépôt blanc apparaît sur le col des bouteilles ; que le sapiteur indiquait que ce dépôt provient des

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Yves X... coupable d'agressions sexuelles sur mineure de 15 ans par ascendant ; "aux motifs propres qu'il convient de rappeler que Déborah

La requérante introduisit un recours auprès de la Cour constitutionnelle, qui l’en débouta au motif que le grief invoqué ne relevait pas de sa compétence.

[U] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 5-12, en date du 28 octobre 2020, qui l'a débouté de sa demande de dommages-intérêts présentée sur le fondement de l'article

et le mois du présent jugement au titre des travaux de reprise des aménagements paysagers et percement du muret au sud pour passage de l'évacuation de l'installation d'assainissement rénovée ; débouté

Nous débouchons sur le chemin des Combes. Nous constatons la réalisation d'une station de relevage sur le chemin juste avant le chemin des Combes.

Elle sera donc déboutée de sa demande de paiement à ce titre.

F... a payer 5.700 F pour un débouchage sur trois niveaux ; la facture lui a été remise en même temps que le devis ; -Silvana DE FRANCESCO pour un simple débouchage d'évier, a appelé par téléphone la société

novembre 2020, 6 mai 2021, 23 juillet 2021, 1er octobre 2021, 23 mars 2022 et 28 mars 2022 et un mémoire récapitulatif enregistré le 8 mars 2023, la société Teva Santé, représentée par la SCP August Debouzy

novembre 2020, 6 mai 2021, 23 juillet 2021, 1er octobre 2021, 23 mars 2022 et 28 mars 2022 et un mémoire récapitulatif enregistré le 8 mars 2023, la société Teva Santé, représentée par la SCP August Debouzy