Lucien X... coupable du chef de violence avec usage ou menace d'une arme suivie d'une incapacité supérieure à 8 jours ; "aux motifs que, "les deux déclarations des deux hommes sont peu compatibles

Jacques Z... coupable de blessures involontaires dans le cadre du travail ; "aux motifs que les divergences dans les déclarations du chef d'atelier qui, dans un premier temps avait reconnu avoir donné

La Caisse a exposé qu’aux termes de l’enquête administrative diligentée par ses soins, les circonstances et les causes de l’accident n’ont pu être clairement déterminées compte tenu des déclarations contradictoires

les déclarations de M.

aux motifs qu'il paraît établi que Buisson utilisait le véhicule taxi appartenant à A... à des fins professionnelles ; que sa première réaction a été d'avertir son "patron", que A... a fait des déclarations

chambre d'accusation, infirmant une première ordonnance de non-lieu, avait ordonné la poursuite de l'information " notamment par la confrontation entre elles et X... des personnes ayant fait des déclarations

Z... coupable des faits qui lui sont reprochés tels que figurant à la prévention ; " aux motifs que " la culpabilité du prévenu s'évince suffisamment de ses déclarations contradictoires, du peu de vraisemblance

cour d'assises pour avoir, entre 1987 et 1991, commis des viols et des agressions sexuelles sur la personne de sa fille adoptive Y..., mineure au moment des faits; "aux motifs qu'en dépit des déclarations

droite, un hématome de la face postérieure du coude droit, des hématomes à la joue droite et un retentissement psychologique certain ne justifiant pas d'incapacité totale de travail ; qu'eu égard aux déclarations

proximité de celui de la victime l'empêchant de démarrer ; que le prévenu est descendu de sa voiture (et) s'est approché de son antagoniste pour l'entretenir d'un sujet de querelle ; qu'en présence des déclarations

l'article 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 485, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée est fondée sur les déclarations

A... coupable de coups et blessures volontaires ; " aux motifs que les déclarations contradictoires des parties ne permettent pas à la Cour d'apprécier la genèse de l'affaire, qu'il résulte cependant

FAIT ETAT DES DECLARATIONS CONTRADICTOIRES DE LA CAISSE ET DES GERANTS DE LA SOCIETE, LA PREMIERE PRETENDANT QUE LADITE SOCIETE N'ETAIT PAS ADHERENTE A LA MENSUALISATION TANDIS QUE LES SECONDS AFFIRMENT

est entaché d'une évidente contradiction de motifs et ne satisfait pas ici encore aux exigences des textes susvisés ; "alors qu'enfin, les constatations des juges faisant apparaître en l'état des déclarations

n'a pu expliquer précisément en quoi les déclarations du demandeur seraient divergentes ou contradictoires ni en quoi il résulterait de ces prétendues contradictions la preuve que ce prévenu qui n'a jamais

imputés sur le compte des commerciaux alors que ces derniers n'ont émis aucune contestation ; qu'il en est de même pour les soi-disant retours fictifs de consignes qui ne reposent en fait que sur les déclarations

La Cour, après avoir établi le statut de militaire du requérant, a jugé que les éléments du dossier et ses déclarations contradictoires et confuses ne permettaient pas d’établir les modalités alléguées

En droit – Article   6 § 1   : La condamnation du requérant était essentiellement fondée sur les déclarations, contradictoires entre elles, des amis de la victime.