Z..., les désordres sur le fonds inférieur n'ont pas totalement disparu, ce qui résulte de l'avis convergent des divers experts ; que dès lors, et sans que le propriétaire du fonds inférieur ait à supporter

Le maître de l'ouvrage, se plaignant de désordres, a présenté diverses demandes indemnitaires à l'encontre des constructeurs.

S'agissant de la qualification des désordres, l'expert judiciaire conclut que l'ensemble des désordres qui sont au nombre de vingt-cinq portent atteinte à la stabilité du bâtiment.

désordres qui pourraient apparaître postérieurement à la présente décision, ou des désordres qui pourraient être mis en lumière par les opérations d'expertise ou à l'occasion de celles-ci), alors « que

grief à l'arrêt attaqué de déclarer non prescrite à son égard la demande d'indemnisation des désordres relatifs à la charpente, alors, selon le moyen : 1 / que de nouveaux désordres constatés au-delà

à réparer les aggravations de ces désordres ; que l'expert judiciaire a reçu pour mission de préciser si les désordres dont M.

à des parties privatives que lorsque le désordre qui les affecte a lui-même pour cause un désordre atteignant les parties communes, ce qui n'aurait pas été le cas, la cour d'appel a violé l'article 15

A... en date du 18 juillet 1990, versés aux débats, lesquels font état de nouveaux désordres beaucoup plus graves que ceux constatés par l'expert G... en 1981 et entièrement imputables au défaut d'entretien

[M] proposera à [2] de classer le dossier » ; que le rapport mentionne encore que « les désordres allégués par les demandeurs [i.e. les consorts [Q]] existent bien. (…) Tous ces désordres traduisent un

actuels étaient d'une toute autre nature que les précédents désordres dénoncés dans le délai de la garantie décennale sans préciser en quoi consistaient les premiers désordres et les nouveaux, l'indication

de la garantie décennale, lorsque le vice à l'origine des désordres ne pouvait être décelé par le maître de l'ouvrage ; qu'en l'espèce, si le maître de l'ouvrage a émis une réserve selon laquelle la «

atteintes de corrosion, alors que, en affirmant que la cause exclusive de l'immobilisation du navire était imputable aux avaries du moteur bâbord pour la raison qu'il avait été antérieurement remédié aux désordes

ont continué à apparaître sous l'effet des conditions météorologiques ultérieures » et « on est donc bien dans la situation de désordres générés par la sécheresse de 1989-1997, insuffisamment réparés,

provenant d'un vice caché de l'ouvrage à la réception ; qu'en retenant la responsabilité de la société Verandalia-Jaeger pour des désordres ayant affecté le toit d'une pergola à la suite d'un orage de

le désordre 40, concernant les WC, elle a retenu que « ce désordre n'était pas visible lors de la réception et qu'il rend l'ouvrage impropre à sa destination.

de construction interrompt le délai de la garantie décennale pour les désordres qui y sont désignés ; qu'il ressort des constatations de l'arrêt que l'assignation du 28 juillet 1993, jugée tardive par

provision, puis a assigné la société Sericos en réparation de diverses malfaçons; Attendu que la société BM Costamagna fait grief à l'arrêt de déclarer non prescrite l'action en réparation des désordres

, ni aggravé les désordres existants et que l'intégralité des désordres est imputable uniquement à l'entreprise intervenue initialement et qu'il était établi en l'espèce que l'ouvrage d'origine n'était