et doit être coté en KE 30 et non en K 20 comme acte de surveillance ou de contrôle ; qu'en l'espèce, il avait fait valoir qu'outre la biopsie pratiquée, une échographie avait confirmé le diagnostic de

équines au moyen d'un appareil d'échographie mobile ; qu'il procédait à ces échographies exclusivement dans le cadre de son emploi salarié auprès de la société Echo Control, sur instructions de son employeur

"aux motifs que la nécessaire protection de la profession vétérinaire par l'instauration d'un monopole ne pouvait s'appliquer à une activité annexe à la médecine et à la chirurgie qui, comme l'échographie

Y... et X..., médecins spécialistes, ont pratiqué sur plusieurs assurés une fibroscopie digestive haute et une échographie abdominale qu'ils ont cotées K 40 (ou K 50) + K 30 et que la caisse primaire d'assurance

que le dernier rapport d'expertise a été déposé en décembre 2004 et que l'ordonnance de non-lieu a été rendue voici un an, les parties civiles invoquent un compte rendu "qui avait été perdu" de l'échographie

solidairement Patrice X...et Thierry Y... à payer à la partie civile la somme de 20 000 F à titre de dommages et intérêts ; " aux motifs que le fait de rechercher et de déterminer au moyen d'un échographe

le 4 décembre 1985, entre la société et ce praticien ; qu'après le départ de celui-ci, le docteur F... a demandé l'autorisation de s'adjoindre le docteur X... qui devait en particulier pratiquer l'échographie

depuis le début de la grossesse par Mme Y..., laquelle présentait alors 103 kg ; que néanmoins, ainsi que l'a indiqué le professeur Z... dans son rapport, le Dr François-Marie X... se basant sur l'échographie

elle et, après l'avoir examinée, l'a dirigée vers le service de gynécologie-obstétrique de l'hôpital intercommunal de Créteil, joignant une lettre d'accompagnement dans laquelle il préconisait une échographie

exercé illégalement la médecine des animaux dans le haras privé dont il est responsable en pratiquant habituellement sur des juments des contrôles d'ovulation et des diagnostics de gestation par échographie

X..., médecin généraliste, et avoir subi trois échographies réalisées notamment par M. Y... et M.

A..., Z... et Y..., gynécologues, ont pratiqué sur plusieurs patientes des microhystéroscopies et des échographies qu'ils ont cotées à taux plein; que la caisse, après avoir pris en charge ces actes

AUX MOTIFS PROPRES QUE « concernant les ‘échographies Dobutamine' ou échographie de stress.

X... a effectué, sur deux assurées sociales, à la demande du médecin traitant de celles-ci, d'une part une échographie obstétricale dans le cadre du suivi du deuxième trimestre de la grossesse et d'autre

inscrits sur les listes des cours d'appel, et sans qu'il y ait lieu de procéder à l'audition des professeurs C... et D..., qui sont étrangers à la présente procédure, que les différents examens échographiques

X..., médecin gynécologue-obstétricien et radiologue-échographiste, a coté , à plusieurs reprises, le même jour et pour la même patiente, une consultation prénatale (CS) et une échographie (K) ; que la

; que la fin de la grossesse a été suivie par le docteur X... du fait qu'il est également obstétricien ; qu'il a pratiqué une échographie de contrôle le jour du début de son intervention, le 19 avril

Z..., une échographie abdominale cotée K 30 et une fibroscopie cotée K 40; que la caisse primaire ayant limité sa participation à la cotation K 40 + K 30/2, le tribunal des affaires de sécurité sociale

parmi ces dérogations figurent, depuis la loi du 12 janvier 1995, celle prévue en faveur des fonctionnaires et agents contractuels des haras nationaux, qui sont autorisés à réaliser, notamment par échographie

société Aloka, poursuivi du chef de tromperie sur la nature et les qualités substantielles de marchandises, pour avoir vendu, le 12 janvier 2006, à Mme [W], médecin gynécologue (l'acquéreur), un échographe