Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137222acd580146773fac34
16 mars 1994
16 mars 1994
Z... s'est abstenu d'informer Marcelle Y... du risque, connu, d'embolie gazeuse que comporte la coelioscopie ; qu'il ne s'agissait cependant pas d'une intervention chirurgicale indispensable ; que, dès
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200221_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
gazeuse révèle nécessairement un défaut de surveillance de l'équipe médicale, directement à l'origine de l'embolie gazeuse, qu'ils qualifient cette fois d'accident " totalement évitable ", les experts
Source officielleciv1
60794b4d9ba5988459c42a69
17 novembre 1982
17 novembre 1982
EST ALORS TOMBE DANS LE COMA EN RAISON D'UNE EMBOLIE GAZEUSE A LA SUITE DE LAQUELLE IL EST RESTE ATTEINT D'UNE INCAPACITE PERMANENTE ; QU'IL A ASSIGNE LE DOCTEUR Y...
Source officielleciv1
éfunte de leur action engagée en 1992c/Mme Y
60794cc59ba5988459c46cc9
14 octobre 1997
14 octobre 1997
pas une étiologie ovarienne expliquant sa stérilité ; qu'au cours de cette intervention, réalisée en mars 1983 par le docteur Rouvière, un anesthésiste et en présence de Mme Y..., est survenue une embolie
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01473_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
gazeuse est de l'ordre de 2,6 cas sur 100.000 et le risque de décès des suites d'une embolie gazeuse au cours d'un acte avec circulation extra corporelle est d'autant plus faible ; - elles forment
Source officielle5ème Chambre
DTA_2108689_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Elle a expressément écarté l’existence d’une embolie gazeuse et indiqué que la cause de l’accident vasculaire cérébral subi par A...
Source officielleciv1
61372112cd580146773f0be8
6 décembre 1989
6 décembre 1989
D..., a procédé à cette intervention ; qu'après introduction du gaz carbonique dans la cavité abdominale à l'aide d'une aiguille d'insufflation, une embolie gazeuse s'est produite ayant entraîné diverses
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019161157
11 juillet 2008
11 juillet 2008
gazeuse et une interruption de la circulation sanguine à la suite desquelles le patient a été plongé dans un coma irréversible ; que les HOSPICES CIVILS DE LYON se pourvoient en cassation contre l'arrêt
Source officielle7ème Chambre
DTA_2110296_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
C doit être fixée au 24 mars 2021 et que le CHU de Nantes doit être condamné à indemniser l'intégralité des préjudices liés à l'embolie gazeuse dont a souffert l'intéressé, cette embolie trouvant sa cause
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA01473_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
B G a été victime d'une embolie gazeuse massive dont il est décédé le 2 juillet 2016 à 23 heures. Le 13 février 2017, Mme J G, épouse de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT02429_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Les résultats de l'angioscanner cérébral ont permis de poser le diagnostic d'embolie gazeuse avec signe précoce d'ischémie.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il précise que les phénomènes emboliques peuvent être dans cette situation cruoriques, c'est à dire consister en la circulation de caillots sanguins, ou gazeux, provoqués par des bulles d'air, l'un et
Source officielle5ème chambre
DTA_2104030_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
gazeuse de M.
Source officielleciv1
613720afcd580146773ed7ee
17 février 1987
17 février 1987
X... est alors tmbé dans le coma en raison d'une embolie gazeuse à la suite de laquelle il est resté atteint d'une incapacité permanente ; qu'il a assigné le docteur Y... en réparation ; que l'arrêt confirmatif
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01241
25 mai 2011
25 mai 2011
le 14 janvier 2008 par la société Altergaz en qualité de directeur d'opérations, statut cadre de la convention collective nationale du négoce et de la distribution de combustibles solides, liquides, gazeux
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01698_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
gazeuse.
Source officielle1ère chambre
DTA_1900070_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
En particulier, quelle que soit l'origine de l'embolie, gazeuse ou cruorique, ayant affectée la jeune G, les techniques employées et leur modalités d'exécution ne traduisent aucune faute imputable aux
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b61
15 juin 1999
15 juin 1999
intensifier l'insensibilisation, que devant l'aggravation soudaine de l'état de la patiente il avait défendu au chirurgien d'entamer une coelioscopie et que l'équipe d'anesthésie avait soupçonné une embolie
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203636_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
gazeuse à forme pulmonaire.
Source officielle5ème chambre
DTA_2104030_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
gazeuse de M.
Source officiellePage 1 sur 4