avec sursis et la seconde à douze mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils.

avec sursis, cinq ans d'interdiction professionnelle, la deuxième, à un an d'emprisonnement avec sursis, 4 000 euros d'amende, cinq ans d'interdiction professionnelle, cinq ans d'interdiction de gérer

[C] a été condamné pour faux et usage à deux ans d'emprisonnement avec sursis, 30 000 euros d'amende et l'interdiction définitive d'exercer la profession de contrôleur technique.

avec sursis, 5 000 euros d'amende, le deuxième à quinze mois d'emprisonnement avec sursis, 5 000 euros d'amende, le troisième à vingt-quatre mois d'emprisonnement, 5 000 euros d'amende, le quatrième à

avec sursis et 400 000 francs pacifique d'amende chacun et, la troisième, à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs pacifique d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils.

Il a condamné Mme [J] à quinze mois d'emprisonnement avec sursis et à la confiscation des marchandises de fraude, et M.

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre un arrêt n° 1587 de la cour d'appel de RENNES, du 29 octobre 1999 qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à trois mois d'emprisonnement

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre un arrêt n° 1586/ 99 de la cour d'appel de RENNES, du 29 octobre 1999 qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à quatre mois d'emprisonnement

avec sursis, le second, pour escroquerie aggravée, à deux ans d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils.

[K] [D] du chef de violences volontaires, l'a déclaré coupable de harcèlement moral aggravé sur son épouse, Mme [B] [C], condamné à huit mois d'emprisonnement avec sursis probatoire et a prononcé sur les

stupéfiants, faits commis en avril et mai 2003, et ce en état de récidive pour avoir été condamné contradictoirement, par la cour d'appel de Dijon, le 23 mars 2000, de ce même chef, à 18 mois d'emprisonnement

[B] [T] coupable d'agression sexuelle aggravée, d'exhibition sexuelle et port d'arme prohibé, et l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis probatoire et cinq ans de suivi socio-judiciaire, avec

pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 20 mai 1999 qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement

avec sursis, 20 000 euros d'amende et trois ans d'interdiction de gérer, la seconde, à quatre mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende, trois ans d'interdiction de gérer, et a prononcé

Francis, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 3 décembre 1992, qui, pour outrage à magistrat, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000

avec sursis et mise à l'épreuve, le troisième, pour violences aggravées, à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le relaxant du chef de l'interdiction de rencontrer certaines personnes

avec sursis, cinq ans d'interdiction de gérer, le second, pour recel, à dix mois d'emprisonnement avec sursis, 80 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils.

Par jugement du 19 novembre 2018, le tribunal correctionnel les a déclarés coupables des faits reprochés et les a condamnés, le premier, à six mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000 euros d'amende,